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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre
DTA_1702093_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
L'avenant n° 12, signé le 22 mai 1995, a pour objet d'élargir le nombre de logements raccordables au réseau câblé de Dijon dans les quartiers de Pouilly.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942fa
26 novembre 2018
26 novembre 2018
représentés tous deux par Me Alain A..., (toque 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SCP LOTHER ET CONFRERES "POLY CONCEPT ARCHITECTURE" ITECTURE [...]
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6961465acdc6046d47c51757
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LIRIA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Eric POILLY, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63660b10bb0cef7f74279215
3 novembre 2022
3 novembre 2022
COMPTABLES/COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE PICARDIE, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric POILLY
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9215
2 avril 2024
2 avril 2024
SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Eric POILLY substituant
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77cf78121050008662b8b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
HZA, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la
Source officielleChambre sociale 4-4
69d73378cdc6046d4799d4ed
8 avril 2026
8 avril 2026
Par jugement du 30 janvier 2024, le conseil de prud'hommes de Poissy (section encadrement) a': . Débouté M. [E] de l'ensemble de ses demandes, . Condamné M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6710aa7dbe64d7e51024526c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Le 4 mars 2020, Mme [I] a saisi le conseil de prud'hommes de Poissy aux fins de contester son licenciement et en paiement de diverses sommes de nature salariale et indemnitaire.
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294aa2c423637907961a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les consorts [X]-[V] ont mis en avant l'existence de désordres persistants concernant le poil à granulés.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
698add96cdc6046d47b7609a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
son activité de non-salarié agricole, dont il n'a pas été tenu compte, demandant à bénéficier des dispositions de l'article R.173-4-3 du code de la sécurité sociale instaurant un système favorable aux poly-pensionnés
Source officielleChambre Sociale
62d64984aa6a2f06030d2697
21 avril 2022
21 avril 2022
Le contrat de travail initial précise, en outre, que la salariée relève de la poly-activité pratiquée par le magasin.
Source officielleChambre 1-3
5fda2cf5514b8c7217ff8daa
19 septembre 2019
19 septembre 2019
L'assureur a mandaté le cabinet Poly Expert. Une proposition d'indemnité de 1 323 euros a été formulée par la SA GAN Assurances. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201333
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Laurent X... a une activité poly-active pour l'année 2014 ; Que de plus, M. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4c
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Le 29 avril 2005, le Cabinet POLY EXPERT évaluait, à la demande du transporteur, les dommages subis à la somme de 1. 220 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41a
19 février 2008
19 février 2008
Sur place à l'endroit désigné par les témoins, les gardes ont, le lendemain des faits, découvert des poils de chevreuil.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200005
9 janvier 2014
9 janvier 2014
X..., les opérations d'expertise ont été étendues à la société Poly implant prothèse (la société), assurée au titre de sa responsabilité professionnelle pour la fabrication d'implants mammaires par la
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2202009_20220811
11 août 2022
11 août 2022
de soins de suite et de réadaptation (SSR) tant en hospitalisation complète qu'en hospitalisation de jour, ainsi que son autorisation de prise en charge spécialisée des affections de la personne âgée poly
Source officielleChambre 4-1
6312eecd2e6a8e4f13ca60ad
27 juillet 2022
27 juillet 2022
En effet, les sociétés Polyceo et Poly 13, placées sous votre responsabilité, ont accumulé sur l'exercice 2016/2017, 110.000€ de pénalités.
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
20/00311 N° Portalis DBV3-V-B7E-TXKZ AFFAIRE : Société TWIN JET C/ [R], [E] [T] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 janvier 2020 par le Conseil de Prud'hommes de POISSY
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201558
4 décembre 2008
4 décembre 2008
la demande en paiement repose sur un devis de démolition et de réfection d'un mur de soutènement de 11 X 3 en date du 11 août 2003 ; qu'il ressort des pièces produites aux débats (rapport d'expertise POLY
Source officiellePage 95 sur 197