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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f930a0a07465457d15a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
PAR CES MOTIFS : Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre,assistée de Christophe GARNAUD, greffier ; Constatons que l'appel est sans objet, Disons que le jugement du 9 septembre
Source officielle1re chambre civile
67908cd31b5a79f732705522
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution de [Localité 2], décision attaquée en date du 15 Mars 2016, enregistrée sous le n° 15/02357 APPELANTE SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentée par Me Delphine
Source officielleContentieux général Proxi
67f6dee0a9d5adc260626746
7 avril 2025
7 avril 2025
Christel Monsieur [F] [M] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 5] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 07 Avril 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Madame Delphine
Source officielleContentieux général Proxi
67f6dee3a9d5adc260626788
7 avril 2025
7 avril 2025
J] Madame [W] [L] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 07 Avril 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Madame Delphine
Source officiellePCP JTJ proxi référé
67f80d3fcf40727a0043bacf
8 avril 2025
8 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 avril 2025 par Anne COTTY, 1ère vice-présidente assistée de Delphine VANHOVE, Greffière La greffière La présidente
Source officiellePCP JCP référé
67f80d55cf40727a0043bd1e
8 avril 2025
8 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 avril 2025 par Anne COTTY, 1ère vice-présidente assistée de Delphine VANHOVE, Greffière La greffière La présidente
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67134be8208351cec658657f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Monsieur [V] [L] [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [R] [L] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [D] [L] [Adresse 7] [Localité 4] Nous, Samuel Vitse, président de chambre, assisté de Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
680b1a6b2364a383b77475dc
24 avril 2025
24 avril 2025
2] [Adresse 5] [Localité 3] APPELANT Madame [T] [R] [Adresse 1] [Localité 4] INTIMEE Nous, Samuel Vitse, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
680b1bf4c0f38137e6792a6c
24 avril 2025
24 avril 2025
qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Guillaume François, avocat au barreau de Lille Nous, Samuel Vitse, président de chambre, magistrat de la mise en état, assisté de Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67fde8429b68debe44f7e961
3 avril 2025
3 avril 2025
épouse [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre Vandenbussche, avocat au barreau de Lille Nous, Samuel Vitse, président de chambre, magistrat de la mise en état, assisté de Delphine
Source officielleService de proximité
679a91b8e9a46d1f5a7663c2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
les dépens de l’instance incomberont au demandeur ; Ainsi jugé en audience publique le 09 Janvier 2025 par Monsieur Jacques PERRONE, magistrat honoraire, Juge du tribunal judiciaire, assisté de Mme Delphine
Source officielle5e chambre Pole social
672cb7d9a7ecba2a7114e011
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DBVH-V-B7H-I6RP Dossier : Pole social du TJ de [Localité 2] du 07 Septembre 2023 - dossier 22/01009 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Présidentde la chambre sociale de la cour d'appel de NIMES, assisté de Delphine
Source officielleChambre Sociale
659e4a495537980008847413
9 janvier 2024
9 janvier 2024
JP RION [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Delphine HUAN-PINCON, avocat au barreau de l'EURE APPELANT Monsieur [B] [H] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Mehdi LOCATELLI de
Source officiellePCP JCP référé
65a6d80347251e2b2424ba8d
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Marie-Laure KESSLER, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière. La greffièreLa présidente
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
65b163fab9f94e984650cf2b
24 janvier 2024
24 janvier 2024
RMC DECOUVERTE [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1844 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Delphine CHAUCHIS
Source officielle18° chambre 1ère section
65b40735753f879640d60a41
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CATM CARDINET AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Delphine BERTHELOT-EIFFEL - #C1922 PARTIE INTERVENANTE M.
Source officielle19ème chambre civile
65c3d9b5c432ce7d11a6fa67
2 février 2024
2 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS 19ème chambre civile N° RG 23/05164 DEMANDERESSE Mme [P] [N] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Delphine ALLAIN - #PC193 DEFENDEURS S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6555c3fa30a74083181bd950
4 juillet 2023
4 juillet 2023
AKABA de la SELARL NORMANDIE-JURIS, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Société HOWDEN FRANCE MARINE anciennement dénommée GUIAN SA [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69fd7c5acdc6046d47042525
7 mai 2026
7 mai 2026
Littoral [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Pierre Cortier, avocat au barreau de Dunkerque Nous, Samuel Vitse, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Delphine
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008045544
9 mars 2001
9 mars 2001
Emilio Y..., demeurant chez Mlle Delphine X..., ... ; M.
Source officiellePage 95 sur 648