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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
63bd0ee10ab73d7c90739eab
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Monsieur [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Hervé JOLY, avocat au barreau de DUNKERQUE Nous, Bruno Poupet, président de chambre, magistrat de la mise en état, assisté de Delphine
Source officielleCh. Sociale -Section A
63be638e13ef607c90ab6577
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE En date du 15 Novembre 2022 Suivant déclaration d'appel du 14 Décembre 2022 APPELANT Monsieur [B] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Delphine
Source officielle5e chambre Pole social
64a7b0883bcaf505db69680b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
d'Appel de NIMES du 19 Janvier 2023 - dossier 21/01492 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la chambre sociale de la cour d'appel de NIMES, magistrat chargé d'instruire le dossier, assisté de Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6431061e28558704f52e68a5
6 avril 2023
6 avril 2023
Prinsengracht 13 [Adresse 1] Représentant : Me Virginie COLEMAN-LECERF, avocat au barreau de LILLE Nous, Bruno Poupet, président de chambre, magistrat de la mise en état, assisté de Delphine
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61809
24 octobre 2019
24 octobre 2019
[Y] Ordonnance : 61809 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, DELPHINE CHAUCHIS, DÉLÉGUÉE PAR LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR DE CASSATION, VU l'article 1026 du code de procédure civile ;
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61818
24 octobre 2019
24 octobre 2019
[O] et autres Avocat : la SCP Boulloche Ordonnance : 61818 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, DELPHINE CHAUCHIS, DÉLÉGUÉE PAR LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR DE CASSATION, VU l'article
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb497acdc6046d47946457
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Localité 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 21/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur, [A], [V] Madame BEUCHER Delphine
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb50c6cdc6046d4794d15e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Localité 2] REPRESENTANT (s) : СОМІ DEBATS A L'AUDIENCE DU 21/10/2025 POSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur, [B], [F] Madame BEUCHER Delphine
Source officielleContentieux - audience publique
69b61d80cdc6046d47b645e7
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Composition du Tribunal : Monsieur Franck MORY Président d'audience, Madame Agathe PIAT, Monsieur Nicolas WATINE, Juges, Madame Elisa PROT, Greffier salarié. 2025003187 - ENTRE - Monsieur [R] [M] 40 rue Delphin
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
69c31620cdc6046d47d358da
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Copies certifiées conformes délivrées le: 12.01.26 aux parties JUGEMENT DE CADUCITÉ DU 12 JANVIER 2026 INJONCTION DE PAYER AUDIENCE PUBLIQUE DU 12 JANVIER 2026 Tenue sous la Présidence de Delphine
Source officielle5e chambre Pole social
662b43d1fe25450008314990
25 avril 2024
25 avril 2024
DBVH-V-B7H-JA7Z Dossier : Pole social du TJ de [Localité 3] du 30 Novembre 2023 - dossier 23/00581 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Présidentde la chambre sociale de la cour d'appel de NIMES, assisté de Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b588cdc6046d471a04e9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
légal, domicilié es qualités audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Delphine
Source officielleQuatrième Chambre
6706ce32f1d01e3c86f19ca9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
au journal officiel le 29 décembre 2019, représentée par Maître Thierry VOITELLIER de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Delphine
Source officiellePCP JCP référé
67081b3e89f19e8c50f8d7ae
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 octobre 2024 par Brice REVENEY, Juge assisté de Delphine VANHOVE, Greffière La greffière Le président
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
662209719ce1420008389899
18 avril 2024
18 avril 2024
[Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Delphine GRAS-VERMESSE, avocat au barreau de LILLE INTIME Monsieur [B] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marine CRAYNEST,
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66ff85a3a4ff9ec259c09601
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Lille Monsieur [N], [T], [I] [X] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Frédéric Vauvillé, avocat au barreau de Lille INTIMES Nous, Samuel Vitse, magistrat de la mise en état, assisté de Delphine
Source officiellePCP JCP référé
6633da46c0d3e3fe99d17a19
30 avril 2024
30 avril 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 30 avril 2024 par Yasmine WALDMANN, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière La greffièreLa présidente
Source officielle5e chambre Pole social
686766fc7c03803a32c271c5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DBVH-V-B7J-JPSK Dossier : Pole social du TJ de [Localité 4] du 23 Janvier 2025 - dossier 23/00313 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Présidentde la chambre sociale de la cour d'appel de NIMES, assisté de Delphine
Source officielle5e chambre Pole social
686766fc7c03803a32c271c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DBVH-V-B7J-JO6G Dossier : Pole social du TJ d'[Localité 1] du 08 Janvier 2025 - dossier 23/00812 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Présidentde la chambre sociale de la cour d'appel de NIMES, assisté de Delphine
Source officielle5ème Chambre
6780bad5f25437b69df75aa6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
NIPPONE Représentant : Me Delphine EL FEKRI - RODICQ de la SAS ASTERIA AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de
Source officiellePage 94 sur 648