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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6163c2b71a5f0a71dc3c911c
22 mars 2010
22 mars 2010
Il ressort aussi des échanges de correspondances que trois postes lui ont été proposés :un poste d'attachée technico commerciale à [Localité 8] Ce poste ,bien que l'employeur ait précisé qu'il était
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11068
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Y..., en estimant que ses tâches ne nécessitaient pas une technicité affirmée et ne l'amenaient pas à organiser le travail des autres poseurs conformément aux critères retenus par l'article 12.2 de la
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c48ca9bf263790307cc
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[X] a été embauché par la société INPAL Industries, suivant contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 12 novembre 2003, en qualité d'attaché technico-commercial, position III A, échelon 135
Source officielle8ème Ch Prud'homale
67ee177051255e24994fc401
2 avril 2025
2 avril 2025
[X] [Y] a été engagé par la société Sodipro selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 2 juin 2014 en qualité de technico-commercial terrain, niveau 4, échelon 1, avec une rémunération
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60358d52a8845fb21a015278
1 avril 2016
1 avril 2016
Cette société a embauché [B] [A] à compter du 1er juillet 2008 dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de cadre délégué technico-commercial, niveau C12'coefficient 560 de
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
5fdbfd5f922a432196a77bea
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Situation de Mme [V] : Mme [V], âgée de 58 ans, est titulaire d'un BTS technico commercial. Elle a exercé les fonctions de secrétaire auprès d'un journaliste de 1983 à 1985.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110268
8 juillet 2020
8 juillet 2020
I... épouse X..., attachée territoriale, qui atteste « que le lundi 13 octobre 2008, en présence de Mme P...
Source officielle6ème Chambre
69d89b56cdc6046d47bc8797
9 avril 2026
9 avril 2026
En outre le contrat de travail d'attaché technico-commercial conclu entre la société Gold Conseil et M.
Source officielleChambre sociale
62e3791ff18708e2e904b078
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[M] [O] a été embauché le 3 juin 2013 par la société MVJP en qualité d'attaché technico-commercial, suivant contrat à durée indéterminée.
Source officielleChambre sociale
6801dcb52d41c0a3fc6eca93
17 avril 2025
17 avril 2025
[B] [K] a été embauché, à compter du 17 janvier 2011, par la société Wolseley France Bois et Matériaux, en qualité d'attaché technico-commercial, selon contrat à durée indéterminée à temps complet.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65b3655e1d7564000872e040
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[A] [B] : « [A], techniquement seule je ne peux pas faire de miracle. J'ai déjà une charge de travail énorme..
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053386513
9 janvier 2026
9 janvier 2026
UN ACCORD RELATIF AU SYSTEME DE REMUNERATION ATTACHE(E) TECHNICO-COMMERCIAL(E)
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10588
3 mai 2018
3 mai 2018
] un nouveau mail intitulé « rappel et procédures commerciales » affirmant lui rappeler diverses procédures en vigueur dans l'entreprise relatives notamment à la communication des agendas aux attachées
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa05
24 juillet 2012
24 juillet 2012
FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame Carole X... était engagée à compter du 17 novembre 2004 par Monsieur Cemal Z... en qualité de technico-attachée commerciale.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11137
14 décembre 2022
14 décembre 2022
salarié qui sont visées par l'interdiction de concurrence ; qu'en jugeant que la clause de non concurrence insérée au contrat de travail de Mme [W] était licite dans la mesure où de par ses fonctions d'attachée
Source officiellesoc
613721b5cd580146773f65e4
9 juillet 1992
9 juillet 1992
Z..., embauché à compter du 31 janvier 1983 en qualité d'attaché commercial par la société Rank Xérox, puis promu ingénieur technico-commercial et chargé en août 1986 de la responsabilité du centre Rank
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603cb4dee83ff72ea0dfa289
26 février 2021
26 février 2021
Mme [X] [J] était salariée de la société Bref Service depuis le 22 juillet 2002 et occupait depuis le 1er mars 2009 un poste d'attaché de recrutement.
Source officielleMISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
6a19701bcdc6046d475afa56
27 mai 2026
27 mai 2026
Subsidiairement, PRONONCER la résolution du contrat signé le 31 mai 2023 entre la société JEMY FRANCE TECHNICOLORS et la société [W] [B] ; CONDAMNER la société JEMY FRANCE TECHNICOLORS à verser à la
Source officiellesoc
61372382cd5801467740ab4b
30 mai 2000
30 mai 2000
X..., dès son licenciement effectué ; qu'en se bornant à considérer que si la société Molydal avait effectivement remplacé au fur et à mesure ses représentants par des technico-commerciaux, elle avait
Source officiellecr
édure suiviec/Henri Y
61372592cd5801467741ee46
29 juin 1993
29 juin 1993
être vues par la partie civile et ainsi recopiées" ; que l'examen des pièces du dossier ne permet pas de vérifier s'il a ou non été délivré à la partie civile photocopie des formules de la société Technico-Flor
Source officiellePage 9 sur 159