attaqué et des pièces de la procédure que Patrick Y... a fait citer directement devant la juridiction correctionnelle X... de X..., directeur de la publication du journal "Présent", Alain Z... dit Sanders

Portalis DBYV-W-B7K-HSCI Minute N°26/00401 ORDONNANCE statuant sur la seconde prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 03 Avril 2026 Le 03 Avril 2026 Devant Nous, Sandie

[P] [U], muni d'un pouvoir spécial Etablissement public SIP PARIS 16EME NORD 12 RUE GEORGE SAND 75796 PARIS CEDEX 16 représenté par M.

DE RECOUVREMENT ET SRDT ASR 20 BD EUGENE DERUELLE 69432 LYON CEDEX 03 dispensée de comparution (article R.713-4 du code de la consommation) Etablissement public SIP PARIS 16EME NORD 12 RUE GEORGE SAND

The article read as follows: “ Who Is Pocketing the Money from the Sand Mine?

BOUDIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 437 Madame [J] [C], représentée par Me Sandie BOUDIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 437 Madame [K] [N], représentée par Me Sandie

cour d'appel de Chambéry du 22 avril 2003 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a refusé d'élargir le droit de visite accordé à Mme X... sur ses trois filles, Jennifer Z... et Maureen et Sandy

Guy X..., liquidateur amiable de la société civile immobilière La Sandi (la SCI) qu'il avait constituée avec M.

10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } .sB853CD25 { font-family:Arial; font-size:9pt }   FIRST SECTION DECISION Application no. 44684/22 Sándor

Article 3 : Les conclusions du centre hospitalier George Sand présentées au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Régine Y..., 2 / la société civile immobilière George Sand

MINUTE : 2024/5 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du lundi 22 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [P] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandy

[W] [Y] Représentant : Me Sandy CARRACCINO de la SARL SANDY CARRACCINO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 8 Avril 2025 N• de RG : 2025F00151 N• MINUTE : 2025F00908 7ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * MILe [H] [D] EPOUSE [F] [Adresse 1] comparant par Me Sandy

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 08/07/2025 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 08/07/2025 DEMANDEUR(S) LYKKEN SARL [Adresse 1] Représentée par Maître Sandy HARANT

Attendu, selon le jugement attaqué, que la société Sanders Aliments (la société Sanders) a assigné le directeur des services fiscaux de l'Essonne pour obtenir remboursement de sommes qu'elle avait payées

GALAS, avocat à la cour, rue Paul-Lacave à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) ; 2°) La société SAND TRANSPORT, société anonyme, cabinet de Monsieur J.

N° RG 23/04187 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2A2W N° MINUTE : 2024/25 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [C] [V], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représenté par Me Sandy