caressé les parties intimes de Sandy, dans le lit de la chambre, pendant que Thierry X... profitait d'elle à savoir (Maryse Z...) ; Maryse Z... ne se souvenait pas si Thierry X... avait profité de Sandy

Sandys ; qu'au cours de la rédaction du procès-verbal, il a été indiqué à M.

est représenté par son avocat qui a déposé un mémoire aux fins de non-lieu sur les faits de viols; que Jacques X... fait valoir que s'il reconnaît des gestes extrêmement déplacés sur Emilie X... et Sandy

de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre de l'instruction a renvoyé Jean X... devant une cour d'assises du chef d'agressions sexuelles aggravées sur les personnes de Joanna Y..., Sandy

Lucien Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 / de Mlle Sandy X..., demeurant chez Mme Y...

résidences de tourisme pour personnes âgées pour le compte d'investisseurs britanniques spécialisés dans ce domaine ; qu'a été discuté, fin 1991, un projet de crédit-bail au bénéfice d'une société Sandur

198 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté de Jamal X... après avoir déclaré irrecevable le mémoire établi dans son intérêt par Me Sando

Si, ainsi que le fait observer la SAS SANDERS NORD, le chiffre d'affaires de M.

B... n'étaient associés de la Sandur ; que le fait que Michel X... et Serge Y... aient ignoré le montant faramineux des pertes subies par la SEM et qu'ils prétendent leur avoir été cachées démontre qu'ils

ultérieurement complétées à leur nom, leur seraient remises quelques jours plus tard ; que ni A..., constructeur, ni X..., négociateur du contrat de construction, ne pouvaient ignorer que la société SANM

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SANEM, société anonyme, dont le siège est route de Soulac, Le Taillan-Médoc

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 22 novembre 2022), la société Sanders Bretagne (la société Sanders) a confié à la société Euro Cargo Rail (la société ECR), devenue la société DB Cargo France, (entreprise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SA Editions Sand, société anonyme, dont le siège social est ... (2ème

Avicole X..., demeurant 11, place de la Résistance, 14000 Caen, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1994 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre, Section civile), au profit de la société Cama Sanders

Lucie, - LA SOCIETE SANDY, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 1988, qui, pour usage de marque sans autorisation, a condamné

Sandy X... ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 4 février 2003), que, le 26 février 1993, M.

Z... a donné congé pour le 30 septembre suivant à la société Sandy, qui bénéficiait d'un bail de 23 mois portant sur ce local pour la période du 1er octobre 1994 au 1er septembre 1996 ; que la locataire

C..., via la SCI Georges Sand ; qu'il apparaît, dès lors, que Régine X..., gérante de fait de la société Georges Sand, en procédant à la vente de l'immeuble pendant la période suspecte, et ce dans des