quant aux perspectives d'évolution du salarié, ce dernier affirmant qu'il a été embauché dans le but de remplacer le responsable 'projet bâtiment et infrastructures', Monsieur [G], sur le point de partir

Non déterminable à partir du texte fourni.

Non déterminable à partir du texte fourni.

société Metex par la société Bio-xcell, la société Metex intervenant en qualité de project manager et de mandataire du maître d'ouvrage, - l'exercice des deux fonctions est intégralement effectué à partir

Sur la date de consolidation, le docteur [N] a tenu compte des interventions chirurgicales postérieures au 11 mai 2007 et il a proposé la date du 20 mai 2011 à partir de laquelle, il n'existe plus d'évolution

- revendication n° 7 : Structure textile, caractérisé en ce qu'elle est obtenue à partir d'au moins un fil composite selon l'une quelconque des revendications 1 à 6.

Non déterminable à partir du texte fourni.

Non déterminable à partir du texte fourni.

Non déterminable à partir du texte fourni.

Non déterminable à partir du texte fourni.

Non déterminable à partir du texte fourni.

Non déterminable à partir du texte fourni.

Ils reprochent également au tribunal d'avoir considéré que ce moyen ne s'appliquait jamais en début de procédure, omettant de vérifier à partir de quel moment le moyen aurait pu et dû être soulevé soit

Le projet de [Localité 4] reste prioritaire et après la fin d'industrialisation et développement nous entrerons dans la phase opérationnelle avec l'installation sur le site à partir de la fin de ce mois

Il produit également le récapitulatif manuscrit des heures supplémentaires établi à partir des agendas ainsi que des attestations de clients et collaborateurs certifiant de sa présence tôt le matin et

Non déterminable à partir du texte fourni.

Non déterminable à partir du texte fourni.

susceptible d'appropriation, que lesdites oeuvres constituent globalement, par leurs structures musicale et lyrique divergentes, perceptibles pour l'auditeur moyen, des oeuvres distinctes qui traduisent un parti