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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Section - 1re Chambre
DTA_2521496_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Nourisson ; - les observations de Me Locqueville pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202750_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
de Mme C épouse A, sur son inaptitude à prévenir les risques domestiques et les risques pour la sécurité de l'enfant, le non-respect des règles relatives à la prévention de la mort inattendue du nourrisson
Source officielle3ème chambre
DTA_2102627_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Elle souligne que, dans un contexte de baisse de la prise des biberons, qui est un signe de gêne respiratoire chez le nourrisson, la mise en place d'une surveillance clinique s'imposait (bilan sanguin
Source officielle1ère Chambre - Juge Unique
DTA_2300145_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Il soutient qu'il est dépourvu de logement et qu'il est hébergé provisoirement, avec sa femme et un nourrisson de cinq mois, parfois par ses parents et parfois par sa sœur ; dans quelques jours, il ne
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402557_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
En l'espèce, les requérants soutiennent sans être contredits par le préfet, qui n'a pas présenté de mémoire en défense, que leur famille, qui compte deux nourrissons nés prématurément et âgés de cinq mois
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2509045_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025. La présidente--rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2513058_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2026. La présidente-rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2526095_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. La présidente-rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2529601_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 avril 2026. La présidente--rapporteure, K.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2512388_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
droit au respect de sa vie privée et familiale, protégé par l’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, dès lors qu’elle prive leur nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2504801_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Sur l'urgence : - l'exécution de cette décision d'expulsion dans les délais prévus entraîne la rupture des soins médicaux en cours et la mise en danger de personnes vulnérables, notamment des nourrissons
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2202021_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
terminé et ils ont adressé leur préavis de départ au propriétaire de leur logement actuel ; la période hivernale justifie de relier sans tarder leur maison au réseau électrique ; ils sont parents d'un nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602684_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il soutient que : l’urgence est établie dès lors que son nourrisson est exposé de manière continue à un logement reconnu dangereux, dans une situation de risque sanitaire grave et avéré, susceptible d
Source officielleciv2
6079411b9ba5988459c405df
4 avril 1973
4 avril 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, ET DES PRODUCTIONS, QUE GRANGER AVAIT CONSENTI A NOURRISSAT LA LOCATION D'UNE CHAMBRE A DES CONDITIONS FIXEES
Source officielle5ème Chambre
69e1d3cacdc6046d4789f3ae
16 avril 2026
16 avril 2026
En conséquence, tout le bas de la façade est éclaboussé de ces graines qui nourrissent les pigeons et par ailleurs tout le bas de la façade arrière de l'immeuble 16 qui venait d'être refaite à l'état neuf
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00160_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
et Nouvion-le-Catillon, en extension du Parc éolien des Nouvions ; 2°) à titre principal, de délivrer l'autorisation environnementale pour l'exploitation des quatre éoliennes et des deux postes de livraison
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2605889_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme A... est la mère trois enfants nés en 2018, 2023, 2024 et d’un nourrisson né le 24 février 2026.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2525844_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Nourisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008170634
29 décembre 2004
29 décembre 2004
la date à laquelle la société Gnr-Pharma a sollicité l'autorisation de mise sur le marché en litige, cette spécialité est issue du développement de la spécialité Augmentin 100 mg/12,5 mg par ml Nourrissons
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008170650
29 décembre 2004
29 décembre 2004
Gam a sollicité l'autorisation de mise sur le marché en litige, cette spécialité est issue du développement de la spécialité Augmentin 100 mg/12,5 mg par ml Nourrissons, poudre pour suspension buvable
Source officiellePage 9 sur 92