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569 résultats pour « Jouffroy »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JUGE DES LIBERTES

68e88b753ea43407b9fbb638

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Exp : Tiers Exp : Hôpital [6] Exp : Me Faustine JOURDY ORDONNANCE DU 09 Octobre 2025 RELATIVE A L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : HOPITAL [6] [Adresse 1] non comparante PERSONNE HOSPITALISÉE

Source officielle
TJ

JLD

686d7daba2273490db10dcb9

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Centre Esquirol reçu au greffe du juge le 02 juillet 2025 Vu les convocations et avis d’audience donnés par notre greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Joffrey

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401059_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juin 2024, la société Joffrey Paradis Vert (JPV) demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 4 juin 2024 par lequel le maire de la commune de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87655

Appel

29 juin 2005

29 juin 2005

l'affaire, ENTRE : Monsieur Michel ANNES X... né le 15 Février 1949 à POMAREDE (46250) demeurant La Pile 47500 SAUVETERRE LA LEMANCE représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd6a

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Joffrey X..., demeurant ... Français, 67600 Sélestat, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 juillet 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
TJ

Service des référés

66995d3307d408f8d4c181ab

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Larissa FERELLOC, Greffier, DEMANDERESSE La Régie Immobilière de la Ville de [Localité 8] (RIVP) [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Fabrice POMMIER de l’ASSOCIATION AMIGUES, AUBERTY, JOUARY

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7caa704a07f493438e

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Célia HADBOUN, Greffière, DEMANDERESSE LA RÉGIE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE PARIS (RIVP), société anonyme [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Fabrice POMMIER de l’ASSOCIATION AMIGUES, AUBERTY, JOUARY

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2305378_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillaume Castillo, Christophe Bretel, Sébastien Josserand, C Le Bozec, Christophe Permuy, Didier Khatchadourian, Fabrice Castellan, Anthony Rinaldi, Laurent Coutton, Joffrey Orgaz et Alexandre Babenko

Source officielle
TJ

TPRX

69d54d4fcdc6046d476fdf3b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[R] [F], demeurant 112 rue Jouffroy - 59100 ROUBAIX et Mme [X] [J] épouse [F], demeurant 112 rue Jouffroy - 59100 ROUBAIX représentés par Me Frédéric MASTALERZ, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

68e88b313ea43407b9fb9f3c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Exp : Hôpital [6] Exp : Me Faustine JOURDY ORDONNANCE DU JUGE CHARGÉ DU CONTRÔLE DES SOINS CONTRAINTS DU 09 Octobre 2025 DEMANDEUR : HOPITAL [6] [Adresse 1] non comparante PERSONNE HOSPITALISÉE :

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

68e88b703ea43407b9fbb4b4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Exp : Hôpital Ste [Localité 5] Exp : Me Faustine JOURDY ORDONNANCE DU 09 Octobre 2025 RELATIVE A L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : HOPITAL [Localité 9] [Adresse 1] non comparante PERSONNE

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

68e96ad03ea43407b911e420

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DU CALVADOS [U] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémi PICHON - 021 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Joffrey LE RUYET - 75 Me Rémi PICHON - 021 Préfecture du calvados

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd8902e

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

BUSSCHE, avocats au barreau de BEAUVAIS ET : INTIMEE CAVAMAC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège :. 104 Rue Jouffroy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a568

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

Géraldine GRAS-COMTET, avocat au barreau de MACON INTIMEE : CAISSE D'ALLOCATION VIEILLESSE DES AGENTS GENERAUX ET DES MANDATAIRES NON SALARIES DE L'ASSURANCE (CAVAMAC) dont le siège est 104 Rue Jouffroy

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6966a4bbcdc6046d472e35e6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Me JOFFROY et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89178

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

RIGAULT, avoués assisté de Me JOFFROY de la SCP CATHERINE JOFFROY & PASCALE LAILLET, avocats S.A.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001069_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

F B et Mme I B, agissant en leur nom personnel et en qualité de représentants de leur fils mineur, A, représentés par Me Joffroy, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier régional

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 1

6584912fe41137cbf9fc846d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Monsieur [E] [L] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Catherine GARDENAT, avocat au barreau de Saint-Malo Et Madame [M] [D] épouse [L] [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Philippe JOUARY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ément et qu'il suffit de rappeler que Monsieur X... poursuitc/Monsieur Y

6253c8b9bd3db21cbdd8613b

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

part, ET : Monsieur Fernand Y... né le 23 Novembre 1945 à ESPALEM BLESLE (43450) Demeurant 1419, Route du Bedat 47450 COLAYRAC SAINT CIRQ représenté par Me TANDONNET, avoué assisté de Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb72

Appel

21 février 2008

21 février 2008

représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Catherine JOFFROY, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 02826 du 17 / 07 / 2007 accordée par le bureau d'aide

Source officielle

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