Joffrey, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 19 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre Georges X... pour violences avec arme, a prononcé

Jean-Claude X..., demeurant ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) du Poisey, dont le siège est Cour au Mottet, 21121 Etaules, 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Bertrand-Jouffroy

Marie-Béatrice, épouse LACOSTE, - JOUFFROY Adélaïde, - J... Jeanne-Marie, - L... Thierry, - M... Christian, - NAVARRO D..., épouse C..., - P... Annick, - Q... Bruno, - R...

Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE BTA SERVICE, - LA SOCIETE EURO-STELLA, - LA SOCIETE EURO-IMMO 2000, - LA SOCIETE FINANCIERE DES TERNES, - LA SOCIETE DU DEPOT JOUFFROY

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 26 mai 2026 Affaire : SAS JOUFFROY [Localité 1][Localité 2] Exploitation d'un bar avec piste de danse

UDAF DE LOT ET GARONNE es-qualités d'administrateur ad'hoc des mineurs Quentin X... né le 8/12/86 à AGEN et Joffrey X... né le 27/07/89 à AGEN C/ Philippe Adrien Lucien X..., Haude LE TAILLANDIER DE Y.

C et la société " Auto-école Jouffroy d'Abbans ". Considérant ce qui suit : 1. M.

L’affaire a été appelée à l’audience du 26 novembre 2024, au cours de laquelle la société JOUFFROY & FILEAS AVOCATS a indiqué se désister de l’instance.

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 03/04/2025 CHAMBRE 1-9 RG: 2024029829 ENTRE : 1) EURL CESARE, dont le siège social est 62 rue Jouffroy

article 111 c du code général des impôts dès lors que les sommes distribuées ne peuvent être qualifiées de « rémunérations occultes » puisque comptabilisées par les sociétés Foncière Kleber et Espace Jouffroy

l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Bourgogne Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Jouffroy

[Localité 5] JOUFFROY (RCS de [Localité 5] 824 537 161) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Charles-Edouard BRAULT de l’AARPI CABINET BRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

P202301196 Jugement prononcé le 03/04/2025 Chambre 2-5 La SAS à associé unique CLUB DENFERT, (RCS Paris 878 867 290), société par actions simplifiée à associé unique, dont le siège social est 62 rue Jouffroy

La société Jouffray Drillaud a saisi la Commission de Conciliation et d'Expertise Douanière (CCED).

SUSHI REPUBLIQUE, KB SUSHI TOULON, KB SUSHI CRETEIL, KB SUSHI NIVERT, KB SUSHI SAINT GERMAIN, KB SUSHI VILLIERS, KB SUSHI BONNEL, KB SUSHI MANIN, KB SUSHI LONGCHAMP, KB SUSHI LABORATOIRE, KB SUSHI JOUFFROY

DEMANDEUR: PARIS HABITAT-OPH DEFENDEUR: [F] [N] DEMANDERESSE PARIS HABITAT-OPH 21 bis Rue Claude Bernard 75253 PARIS CEDEX 05 Représentée par Maître Fabrice POMMIER de l’ASSOCIATION AMIGUES, AUBERTY, JOUARY

X... s'est borné à contester la réalité des manquements invoqués sans contester avoir exécuté sa prestation dans les locaux de la société du Passage Jouffroy pour le compte d'ACDS les 22 février, 1er mars

Contentieux Commercial 03.88.75.27.86 N° RG 19/01276 - N° Portalis DB2E-W-B7D-JMBE N° de minute : Copie exécutoire délivrée le 04 Avril 2025 à : Me Clément DUPUIS, vestiaire 47 Me Lina JOUFFROY