[X] qu'une des quatre jantes était trop abîmée et ne pourrait pas être rénovée.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Z 24-15.735 Demandeur(s) : la société The Jane de Boy company et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton

Union et le Phenix espagnol, dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société Messageries Jany

Vu la procédure suivante : La société B.S.D Parfums Emmanuelle Jane a demandé à la commission du contentieux du stationnement payant d'annuler le titre exécutoire émis par l'Agence nationale de traitement

Alain X... à payer à Mme Jany Y... une prestation compensatoire en capital d'un montant de 500.000 €, - débouté les parties de leurs demandes plus amples et condamné le défendeur aux dépens. M.

La S.C.I JANA a fait signifier à Monsieur [R] [P] un commandement d'avoir à payer la somme de 3980.00 euros au titre des loyers échus, suivant exploit du 6 juillet 2023.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 12 octobre 2010), que la société Château Marie du Fou, reprochant notamment à la société Jard

Y... et Z... du bureau d'études Janex et de l'entreprise Kientz est portée de 1 762 299 F à 1 843 718 F. Article 3 : MM.

Payneau, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté du maire de la commune de Jard-sur-Mer

Janos X..., demeurant ... ; M.

requête, enregistrée le 5 juin 2023, la société Jousselin Construction, représentée par Me Guillaume Rolland, de la SELARL Haut Anjou Avocats, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Janzé

par la société Jantes A9.

La SNC Hôtel Place de Jaude, qui exploite sous l'enseigne commerciale Mercure un hôtel classé en catégorie quatre étoiles situé 1, avenue Julien à Clermont-Ferrand, appartenant à la SCI Carré Jaude, a

La SNC Hôtel Place de Jaude, qui exploite sous l'enseigne commerciale Mercure un hôtel classé en catégorie quatre étoiles situé 1, avenue Julien à Clermont-Ferrand, appartenant à la SCI Carré Jaude, a

Le tour à jantes a été repris à la fin du mois de mars par [R], qui a restitué l'acompte.

Le 20 janver 2026, l'intimée a constitué avocat. L'appelante a déposé au greffe et notifié ses conclusions par voie électronique le 17 février 2026.

Z..., propriétaire dans la commune de Jard-sur-Mer (Vendée) ; M. Y... et M.

Arsène Y..., demeurant au lieudit "La Belle Motte", commune d'Amanlis, Janze (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1989 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre), au profit :

deux mille treize APPELANTE : EURL X...JEAN MARIE, prise en la personne de son représentant légal ... ... 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE Non comparante, non représentée INTIMEE : Madame Janna

des procédures internes, et si, avant que les deux autres jantes ne soient retrouvées dans l'entreprise suite à la plainte pour vol dont M.