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373 résultats pour « Jacques LEBLOND »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137237fcd5801467740a8cc

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Jacques X..., domicilié Polyclinique Jean Y... Rocade Sortie n° ..., défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c8bd

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence : de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de la région PACA, dont le siège est 23/25, rue borde

Source officielle
CC

soc

61372348cd58014677407bd6

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Jacques E..., demeurant ..., 7 / de M. Jozef F..., demeurant ..., 8 / de M. Jean Roch G..., demeurant 3, place de la Victoire, 06440 Blausasc, 9 / de M. H...

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a60

Cassation

18 novembre 1999

18 novembre 1999

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

61372248cd580146773fbadb

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Robert X..., demeurant Le Saint-Jacques, Traverse Philippe Lebon à Hyères (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A),

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69ce0268cdc6046d47d2e7be

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

PARITAIRE DE RODEZ - N° RG F 21/00085 APPELANTE : Madame [L] [O] née le 21 Décembre 1966 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sebastien LEBLOND

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69ce026bcdc6046d47d2e8ed

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

FORMATION PARITAIRE DE RODEZ - N° RG F 22/00036 APPELANTE : Madame [F] [X] née le 23 Mars 1966 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sebastien LEBLOND

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008214225

Admin. suprême

30 mars 2005

30 mars 2005

Jacques Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b658

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit : 1 / des établissements France Vrac, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

6079b1409ba5988459c5171a

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

familiales de la région parisienne dont le siège est à Paris (15e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31octobre1985, par la cour d'appel de Paris (17echambre sectionB), au profit: 1°/ de Monsieur Jacques

Source officielle
CC

soc

613720f6cd580146773efd9e

Cassation

2 novembre 1989

2 novembre 1989

(Var), 4°/ Monsieur Jacques Z..., demeurant La Clochette, ...

Source officielle
CC

soc

613721c4cd580146773f70c3

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

Jean-Jacques X..., demeurant "Le Logis" à La Millière, Romagne, Couhé-Vérac (Vienne), 2°/ La Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Poitou-Charentes, dont le siège est sis

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7210

Cassation

9 juillet 1992

9 juillet 1992

Jacques X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372383cd5801467740aca1

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié ..., La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle
CC

soc

61372355cd580146774086ea

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

Jean-Jacques X..., domicilié Clinique La soulano, route de Perpignan, 09300 Lavelanet, en cassation d'un jugement rendu le 31 juillet 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Foix, au

Source officielle
CC

soc

61372356cd5801467740877d

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

Jacques X..., demeurant à Beaulieu, 87170 Monteux, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole (

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c12

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

Jacques XD..., demeurant ..., 32 / de M. Joseph XE..., demeurant ..., 33 / de M. Daniel XF..., Bailleul "Le Nuisement", 61160 Trun, 34 / de M. Jean-Louis XG..., demeurant ..., 35 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc98

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

INTIMÉ : Monsieur Jean- Jacques Y...

Source officielle
CC

soc

613720aacd580146773ed2a8

Cassation

3 mars 1988

3 mars 1988

Jean-Jacques, demeurant ..., à Cran Gevrier (Haute-Savoie), 28°) Monsieur YN... Jean-Marc, demeurant ... (Haute-Savoie), 29°) Monsieur XX...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6035d7bc9eda863e689422c7

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de Chambre Madame Sabine LEBLANC, Conseillère Madame Sophie GRALL, Conseillère

Source officielle

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