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1 142 résultats pour « HUCHET Pascal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89110

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

. / Mireille X... épouse Y..., Daniel X..., Huguette X... épouse Z..., Régis A..., Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dee4

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

à Pains l'a appauvrie et corrélativement enrichi sans cause Monsieur Pascal X..., - condamné Monsieur Pascal X...à verser la somme de 22. 056, 78 euros à Mademoiselle Ida Y...pour l'indemniser de cet

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb1b15cdc6046d4759cd73

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Pascal AZNAR, juges, assistés de Me Pauline MODAT, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Noël HURET était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307121_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

concernée par la demande ; il n'est pas contesté que la requérante et sa famille ne vivent pas sur la parcelle cadastrée YK 722 à Donges.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

Pascal R..., demeurant à Channes (Aube) ; M. Philippe CX..., demeurant à Channes (Aube) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2302692_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Laveissière, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 septembre 2023 par laquelle la directrice du Conservatoire du littoral l'a informée de sa décision d'acquérir par voie de préemption la parcelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91208

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Jean-Pascal B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a2c

Appel

28 mai 2001

28 mai 2001

DU 28 Mai 2001 -------------------- RP Huguette B... veuve X... C/ Andrée Z... veuve A... E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4b6

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

et Aurélie Y..., Huguette Z..., Didier Z..., Laurence A..., B...

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c20

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Pascal, - XC... Adrien, - XC... Christian, - XC... Joseph, - XD... Chantal, Henri - XE... Serge, - XF... Charline, épouse XE..., - XG... Jean-Claude, - XH...

Source officielle
CC

soc

613720cfcd580146773ee98a

Cassation

18 février 1988

18 février 1988

jugement rendu le 26 novembre 1985 par le tribunal d'instance d'Avignon, au profit de Monsieur Guy X..., demeurant ... du Gard (Gard), défendeur à la cassation ; En présence : 1°/ de Monsieur Pascal

Source officielle
CC

soc

6137266ccd58014677425718

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

Jacques Z..., 2 / Mme Huguette Y..., épouse Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit : 1 / de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301237

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Gilbert X... et Mme Huguette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92786

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Pascal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

en cause ou solliciter l'autorisation d'agrandir une maison édifiée sur une de ces parcelles, qu'ils ont vendu certaines des parcelles dépendant de leur héritage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f0e

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Madame Huguette A... épouse Z... [...]                           

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e5

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Pascal X... C/ Mme Patricia Y... épouse X...

Source officielle
CC

soc

61372348cd58014677407c12

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Pascal Q..., demeurant 3, allée des 3 Musiciens, Résidence de la Colombe, 92000 Nanterre, 22 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137210ecd580146773f09df

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

résidence Finosello, bâtiment C.1, avenue Maréchal Lyautey, en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1989 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit de : 1°/ Monsieur Pascal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201069_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

nouvelle antenne n'a pas été prouvée ; - l'antenne aurait dû être implantée à une distance minimale de 300 mètres des habitations ; - il serait plus opportun que l'antenne soit implantée sur une parcelle

Source officielle

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