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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24NT02236_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
L'EARL Ecurie Etienne Lefranc relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204186_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001491_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Leblanc Coulon est rejetée.
Source officiellesoc
613723c7cd5801467740e0e4
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Richard de la Tour, Leblanc, conseillers référendaires, M. Benmakhlouf, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372399cd5801467740bdaa
1 mars 2001
1 mars 2001
Leblanc, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723bbcd5801467740d6ca
21 juin 2001
21 juin 2001
Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613720e9cd580146773ef6dc
1 mars 1989
1 mars 1989
Le Gall, Lesire, Leblanc, conseillers, MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137236acd58014677409752
2 mars 2000
2 mars 2000
Leblanc, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dupuis, conseiller, les observations de Me Boullez, avocat de M.
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f724b
9 juillet 1992
9 juillet 1992
Lesire, Leblanc, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes Barrairon, Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a8e7
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137219fcd580146773f54a8
24 octobre 1991
24 octobre 1991
Leblanc, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Renard-Payen, conseiller rapporteur, M. Boittiaux, conseiller, Mme Marie, conseiller référendaire, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305856_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - les observations de Me Jouteau, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e72
4 février 2016
4 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Odile FABRE DEVILLERS,
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e48
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Le rapport ayant été lu par Mme Sabine LEBLANC, conseillère faisant fonction de présidente, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00871
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[E] a été engagé, le 13 mai 1991, par la société Osram, aux droits de laquelle vient la société Ledvance (la société), en qualité de régleur.
Source officiellecr
éesc/Robert Y
6137253ccd5801467741c151
17 février 1992
17 février 1992
articles 59, 60, 150, 151 et 405 du Code pénal, 1382 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Leblon
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92da3
21 janvier 2016
21 janvier 2016
représentée par Me Valérie SCETBON GUEDJ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346 substituée par Me Emilie WILBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346 INTIMEE CPAM 57- MOSELLE (THIONVILLE) 2 allée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00845
29 juin 2021
29 juin 2021
Leblanc, conseiller rapporteur, M. Pers, conseiller de la chambre, et M.
Source officiellesoc
61372163cd580146773f3571
25 octobre 1990
25 octobre 1990
, dont le siège est ... à Moulins (Allier), défenderesse à la cassation ; En présence de : M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne, domicilié ...
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed248
19 novembre 1987
19 novembre 1987
B..., Leblanc, Gaury, Benhamou, conseillers, M. Y..., Mmes Z..., X..., M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires, M.
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