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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faee
17 septembre 2012
17 septembre 2012
APPELANT Monsieur Maurice X... ... 97351 MATOURY (GUYANE) Représenté par Me Charles-Henri COPPET, substituant Me Alex LEBLANC, avocat au barreau de GUYANE.
Source officielleChambre Civile
696b6016cdc6046d47a158b3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
exposés en première instance et en appel, et l'a débouté de sa demande sur ce fondement, - condamné l'Etablissement Public Foncier et d'aménagement de la Guyane aux entiers dépens d'appel, et autorisé Me Alex
Source officielleChambre Civile
68885726dbf0f4a9225a76a7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
en date du 19 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 24/00241 ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 24 Juillet 2025 Madame [S] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alex
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020418930
16 mars 2009
16 mars 2009
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 et 15 octobre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE EPRIM OUEST, dont le siège est 2, allée
Source officielleChambre Sociale
6566e3ee18106f8318baa02e
19 octobre 2023
19 octobre 2023
domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Mélanie DUBOIS, avocat au barreau de GUYANE, lors des débats INTIME : Monsieur [D] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté Me Alex
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2200096_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
6079432a9ba5988459c413df
7 novembre 1973
7 novembre 1973
BORNE A ANNULER LA RECONNAISSANCE (PAR LEBLANC) DU X...
Source officiellesoc
61372152cd580146773f2d23
15 novembre 1990
15 novembre 1990
Leblanc, conseiller rapporteur ; MM. A..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers ; Mme X..., M. Z..., Mme Bignon, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2300194_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
B A, représenté par Me Gateau Leblanc, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner à la police aux frontières, en application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de lui restituer
Source officiellesoc
61372369cd58014677409683
9 mars 2000
9 mars 2000
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Bayonne, dont le siège est 68-72, allées
Source officiellesoc
613723a7cd5801467740c89d
19 juillet 2001
19 juillet 2001
le siège est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Vaucluse, dont le siège est ..., 4 / de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Provence-Alpes-Côte
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92929
27 octobre 2015
27 octobre 2015
A l'appui de ses allégations relatives à l'existence de deux services distincts, la société Groupe Leblanc produit quant à elle une attestation établie par M.
Source officiellecomm
613724d7cd58014677418c8e
6 février 2007
6 février 2007
Saint-Louis fait grief à l'arrêt de lui avoir fait interdiction de faire procéder à toute distribution publicitaire à moins de 50 mètres du cabinet médical d'ophtalmologie situé au n° 145 rue Marius et Ary Leblond
Source officiellesoc
61372355cd580146774086ca
4 mai 1999
4 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agence Loisir Evasion (ALE), société à responsabilité limitée, dont
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6036468d70da42a824d38069
19 novembre 2015
19 novembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d85
6 décembre 1990
6 décembre 1990
Lucette épouse Z..., demeurant 36,allée Romain Y..., Montreuil (Seine-Saint-Denis), en cassation d'une décision rendue le 16 décembre 1987 par la Commission nationale technique, au profit de la Caisse
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b68657cdc6046d47bd82c2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Sàrl [J] 38 Rue de Paris 59200 Tourcoing COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Alain CLAUDOT,
Source officiellesoc
61372381cd5801467740ab1e
27 avril 2000
27 avril 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M.
Source officiellecomm
J 00-16.407 en tant que dirigéc/M. Georges X
613723dbcd5801467740f18b
24 septembre 2002
24 septembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° J 00-16.407 formé par la société anonyme ELM Leblanc
Source officiellesoc
613721a8cd580146773f5bad
19 mars 1992
19 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lamaa X..., demeurant Groupe Libération, Bt Vercors, allée 1 à Bourgoin-Jallieu
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