Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6618cefd7935f50008be40b5
8 avril 2024
8 avril 2024
APPELANT ET : Monsieur [T] [O] né le 04 Avril 1963 à [Localité 5] ([Localité 4]) de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Richard BELIN de la SCP BELIN - DAREY - ROBIN
Source officielle6ème Chambre
66878ce305d6f7f678d491ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Localité 4] non comparante * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Juin 2024 Date de mise à disposition : 04 Juillet 2024 Audience présidée par Stéphanie ROBIN
Source officielle1ère Chambre Cab1
661829644e82250580d2216a
11 avril 2024
11 avril 2024
[V] [C] (Me Mélanie ROBIN) C/ M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2511134_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
B..., représentée par Me Robin, tendant à faire exécuter le jugement n° 2402867 rendu le 9 juillet 2024 par le tribunal administratif de Lyon.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601410_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524204_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500594_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500596_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300868_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 27 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300962_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 27 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301000_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 27 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301897_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 24 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301932_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 24 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110592
9 décembre 2020
9 décembre 2020
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. D..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201374_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 22 octobre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2515292_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2508796_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500517_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500627_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500887_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
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