Ollier, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, M.

Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.

Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de se prononcer, notamment, sur la cause des désordres intervenus dans les locaux de l'école maternelle Ollier

  AUTRICHE   Le mardi 29 août 2000 à 9 heures   Le requérant   L’affaire concerne une requête introduite par un ressortissant autrichien, Oliver Riepan, né en 1966 et actuellement détenu

avocat de la SELARL DAURIAC ET ASSOCIES, 2o- CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU CENTRE OUEST 29, boulevard de Vanteaux 87000 LIMOGES Défenderesse au référé, Représentée par Maître Frédéric OLIVE

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

commerciale), au profit de : 1°) La caisse régionale de crédit agricole mutuel du Centre de la Normandie, dont le siège est 1, place Le Hennuyer à Caen (Calvados) et la direction ..., 2°) Mme Y..., Olive

Goulven A..., demeurant 8, rue Notre-Dame-de-Lorette, à Paris (9ème), E Mme Anne A..., épouse Oliver, demeurant Rosenbroock Childerditch street, à Childerditch par Berntwood, Essex (Grande-Bretagne)

X..., engagé le 12 janvier 1978 en qualité de chef de rang par le restaurant Les Olivies, a saisi la juridiction prud'homale pour se voir reconnaître la qualification de maître d'hôtel trancheur et obtenir

Oliver X..., administrateur judiciaire, demeurant 10, Place d'Acadie Antogine, B.P. 9581, pris en sa qualité d'administrateur judiciaire en redressement judiciaire de la même société, défendeurs à la

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme France véhicules industriels, dont le siège social est à Golbey (Vosges), Côte Olie

Oliver, PO BOX, 1082 Marigot, 97051 Saint-Martin les Antilles, 28 / de la société Rederiet Lepus A/s C/o Pep shipping (scandinavia), 29 / de la société Rederiet Taurus A/s C/o Pep shipping (scandinavia

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Marchand a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 21 mai 2024 en présence de Mme d'Olif, greffière. La clôture de l'instruction est intervenue à l'issue de l'audience.

Il ressort des pièces du dossier qu'il a été envoyé à l'intéressée par voie postale à la dernière adresse connue de l'administration, soit " HLM Les Olives Bâtiment 14- 107 avenue des Poilus à Marseille

Ile-de-France, demanderesse au pourvoi n° M 12-11. 581 IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société BOUYGUES BATIMENT-venant aux droits de la société OF EQUIPEMENT, anciennement OLIN

Gougé, Ollier, Thavaud, Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Paul-Loubière, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.

Ollier, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, M. Petit, conseiller référendaire rapporteur, Mmes Ramoff, Duvernier, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M.