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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2227167-2383828
11 janvier 2008
11 janvier 2008
président , Loukis Loucaides (Cypriote), Françoise Tulkens (Belge), Nina Vajić (Croate), Anatoli Kovler (Russe), Dean Spielmann (Luxembourgeois), Sverre Erik Jebens (Norvégien), juges , ainsi que de André
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-833356-853535
23 septembre 2003
23 septembre 2003
France (requête n o 53607/99) Règlement amiable Allégation de manque de motivation d’un arrêt ayant prononcé une condamnation pénale André Cohen et Gilbert Smadja sont des ressortissants
Source officielleSection des Référés
69600f4fcdc6046d47ab6fa8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[K], [R] [K], [B] [E], [O] [H] [J] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie
Source officielle2ème chambre section B
64534cca37f394d0f8f66630
2 mai 2023
2 mai 2023
André LIEGEON, Conseiller GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 20 Mars 2023, où l'affaire a été
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c94b8594705dbfcca8f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Juillet 1976 à [Localité 9] (RHONE) [Adresse 1] [Localité 6] non constituée Mme [T] [G] née le 09 Novembre 1974 à [Localité 9] (RHONE) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SELARL ANDRES
Source officielleChambre Sociale
62d64985aa6a2f06030d269d
21 avril 2022
21 avril 2022
MICHELET AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 20 rue André DESSAUX 45409 FLEURY LES AUBRAIS représentée par Me Thierry CARON, avocat
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f271a3e97b8c182990f750
8 octobre 2025
8 octobre 2025
débats en audience publique du 03 Septembre 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Monsieur SILOTIA [L] Thierry, Représentant des salariés Assesseur : Monsieur HOARAU Stéphane
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007943228
3 avril 1996
3 avril 1996
Stéphane YV... demeurant ..., Mme Françoise ZW... demeurant ..., Mme Hélène ZX... demeurant 35 square des Sports à Gonesse (95500), Mme Marie-Christine ZY... demeurant 5 villa des Pins au Plessis-Trévise
Source officielle9e Chambre C
6162a32736ab09eb9a2fd82b
21 décembre 2012
21 décembre 2012
assistée de Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA PROGEREAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphanie
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616337eb06e11dac7d76d0f9
14 janvier 2011
14 janvier 2011
A.B.S : ASSAINISSEMENT BRANCHEMENT SERVICE [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée par Me BULTEZ Stéphane, avocat au barreau de Paris (C1120)
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61637733f6919f4eda2c3836
11 février 2011
11 février 2011
APPELANTS Monsieur [N] [G] Madame [S] [O] épouse [G] demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 6] représentés par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistés de Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df34
23 mai 2011
23 mai 2011
née le 06 Août 1969 à LYON (69002) ... 69008 LYON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfaf
10 mai 2011
10 mai 2011
Gourrins Villa Les Gourrins 83120 LE PLAN DE LA TOUR représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Maître Georges-André
Source officiellesoc
613722fccd580146774040e0
22 octobre 1997
22 octobre 1997
André L..., demeurant ..., 4°/ M. Paul J..., demeurant ..., 5°/ M. Michel O..., demeurant ..., 6°/ M. Roland N..., demeurant ..., 7°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90924
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Jean-Michel STOLTZ, président, et par Stephan
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02546
29 novembre 2017
29 novembre 2017
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Stéphanie
Source officielleChambre civile Section 2
63cf8472a6687f7c904cba12
18 janvier 2023
18 janvier 2023
le COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU DIX-HUIT JANVIER DEUX-MILLE-VINGT-TROIS APPELANTE : Mme [R] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-André
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88556
13 septembre 2006
13 septembre 2006
*********************** RG : 05/04921 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'AMIENS en date du 03 octobre 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Damien X... 13 rue Robert Léger 80113 RIBEMONT SUR ANCRE
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00686_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Eizaga représentant la SCI 85 Chartrons, de Me Lourme, représentant M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1022JUD005089219
22 octobre 2020
22 octobre 2020
In the case of Ábrahám and Others v.
Source officiellePage 86 sur 123
PATRIGEON, Stéphane Georges André
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
17/07/2026
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HUDELOT, Stéphane, André, Georges
14/07/2026
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PICOUL, Bertrand, Stéphane, André
09/07/2026
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BENYES, Luc, André, Stéphane
07/07/2026
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CHANEY, Stéphane, Alfred, André
07/07/2026
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