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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000042525936
19 octobre 2020
19 octobre 2020
Protocole d'Accord temporaire relatif à l'organisation de l'équipe du Labo 21
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de6
18 décembre 2014
18 décembre 2014
GRIGNON DERENNE de l'AARPI THALLER Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2466 Représenté par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 INTIMÉE Mademoiselle Laure
Source officielleChambre 1-3
6364ba2ae405357f749ea4ec
20 octobre 2022
20 octobre 2022
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [V] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure
Source officielleChambre sociale
69fad38fcdc6046d47bfff49
30 avril 2026
30 avril 2026
[K] [J] [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat, Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, absente à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleChambre 09
69f387cacdc6046d471bbc8d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
participation minoritaire ou majoritaire dans toutes entreprises industrielles, commerciales, civiles, mobilières ou immobilières, formation en étan avec a suble and source formation invidence attinitée laure
Source officielleChambre sociale 4-1
69ddcafccdc6046d472a2cec
13 avril 2026
13 avril 2026
APPELANT ET La SAS [1] prise en la personne de son représentant légal, enregistrée au RCS de [Localité 3] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Anne-laure
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dec3bd6af9fd1f8094d8af
1 octobre 2025
1 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/02881 N° Portalis 352J-W-B7I-C4AF4 N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes - Me LABORIE - Me LIEGES - Me
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5d7e4a4e15bf2fe4fb48
2 octobre 2025
2 octobre 2025
audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
64a660a2bbd03a05db96544b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
64a660a2bbd03a05db96544d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure
Source officielleChambre 3-4
6438f1b9a942a604f5e93161
13 avril 2023
13 avril 2023
[E] [J] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laure MICHELLE, avocat au barreau de NICE Société MONSUN AS
Source officielle5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a41
13 avril 2023
13 avril 2023
suivante, après que la cause ait été appelée en audience publique du vingt et un Mars deux mille vingt trois dans l'affaire opposant : S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-laure
Source officielle5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a43
13 avril 2023
13 avril 2023
suivante, après que la cause ait été appelée en audience publique du vingt et un Mars deux mille vingt trois dans l'affaire opposant : S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-laure
Source officielleRétention Administrative
62ea103d41b41fe2e9b5ca23
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Cour : Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de METZ - R.G. n° , en date du 19 juillet 2022, A l'audience publique du 29 Juillet 2022 sise au palais de justice de Metz, devant Anne-Laure
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a14637bfa4c7b1df1a95c0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
représenté par RIFFAUT Elodie SELARL RG AVOCATS DÉFENDERESSE Société TUNISAIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Mme [R] -munie d’un pouvoir- COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure
Source officielleChambre 4-3
66235abfaec0e60008fe97df
19 avril 2024
19 avril 2024
RG 20/00915 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFO7F Association INSTITUT DE [5] ([5]) C/ [W] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Roy SPITZ, avocat au barreau de NICE - Me Laure
Source officielle6ème chambre 2ème section
65ce64fe0596c9bad004f3f4
1 février 2024
1 février 2024
[Localité 6] LE CLOS DE L’EUROPE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Anne-Laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0276 S.A.S.
Source officielle3ème chambre 1ère section
67081b0489f19e8c50f8d1a2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de la SAS HOYNG ROKH MONEGIER, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0512 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe assistée de Laurie
Source officielle3ème chambre 1ère section
67081b0889f19e8c50f8d243
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DLA PIPER FRANCE LLP, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #R0235 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe assistée de Madame Laurie
Source officielle3ème chambre 1ère section
67081b1789f19e8c50f8d4a4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Localité 3] représentée par Maître Erkia NASRY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0060 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe, assistée de Laurie
Source officiellePage 85 sur 1320