ET MOYENS DES PARTIES Par actes de la SCP Benhamour-Sadone & Associés, commissaire de justice à Paris, de la SELAS Alliance Atlantique, Pyrénées, commissaire de justice à Soustons et de la SELARL Atlas

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2023, Mme A C épouse B, représentée par la SELARL Atlas Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 juin 2023

En l'espèce, il ressort du constat amiable établi le 24 juin 2015 que le véhicule immatriculé aux Pays- Bas [...], appartenant à la société ATLAS REIZEN, assurée auprès de la société d'assurances ALLIANZ

l'ancienneté des plantations ; qu'en l'espèce, la propriété de monsieur et madame X... est située au sein d'un lotissement créé dans un objectif de valorisation du site boisé classé autour du cèdre de l'Atlas

secteurs géographiques qui paraissent les mieux adaptés à l'implantation d'installations produisant de l'électricité en utilisant l'énergie mécanique du vent " ; qu'en jugeant que les données fournies par l'atlas

-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision 4 avril 2025 par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a de nouveau accordé le concours de la force publique à la SELARL Atlas

directement du constructeur, et violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu, en premier lieu, qu'il résulte du rapport d'enquête de l'Inspection générale de l'aviation civile que l'Atlas

En outre, si le plateau de Malassoque est identifié par le SCoT comme un espace particulièrement riche, il n'est pas identifié par l'Atlas des paysages de Haute-Provence comme l'une des 47 unités de paysages

sérieusement contesté par l'EURL Tournier Immo que le terrain d'assiette du projet en litige, qui ne présente aucune pente ni relief, possède une bonne valeur agricole, dotée d'un indice de 7 à 9 sur 10 sur " l'atlas

B, au vu de l'atlas des zones inondables du bassin versant du Dropt auquel appartient le ruisseau Le Jonquet.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 avril 2025, Mme A..., représentée par la SELARL Atlas Avocat, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif

l'instruction que la commune ne pouvait ignorer que cette partie du territoire communal avait fait l'objet d'inondations régulières par le passé et qu'elle était identifiée comme zone inondable dans l'atlas

D E, représenté par la SELARL Atlas Avocat, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 février 2024 par lequel le préfet de l'Orne lui a refusé la délivrance

Elle produit de nouvelles pièces en appel, notamment des preuves d’avoir suivi en 2020 une formation dispensée par l’organisme « Atlas être et savoir » et, à partir de 2019, des cours de français dispensés

D'une part, la demande de la commune d'Albigny-sur-Saône, des sociétés Sas Soho (anciennement Atlas Architectes), TEB, MMA Iard, MMA Iard Assurances Mutuelles et B'Alu tend à ce que la mission d'expertise

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Lyon, aux sociétés Soho Atlas in fine, Korell, Egis Bâtiments Rhône Alpes, Ingénierie Construction, Mutuelle des architectes français, L'Auxiliaire

communiquer des informations ou des idées, au sens de l’article   10 §   1 de la Convention   en raison de la sanction disciplinaire qui lui a été infligée pour avoir fait une grève de faim ( Atilla

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