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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2108747_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Le désistement susvisé de la requête de la société Lbbw Asset Management Investment mbH agissant pour le compte de Sudka Erk Fonds est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2109223_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 28 mai 2025, la société LBBW Asset Management Investment Mbh pour le compte du fonds LBBW AM-93 déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2116226_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2021, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH, agissant pour le compte du fonds Deam-Fonds NOA 1, représentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2116288_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 25 novembre 2021 et 4 juillet 2022, la société Axa Investment Managers Deutschland GmbH, agissant pour le compte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2116575_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, respectivement enregistrés les 1er décembre 2021 et 18 mai 2022, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment Gmbh pour le compte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2117038_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 25 mars 2024, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2509555_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 juin 2025 et 28 novembre 2025, la société Boston Management Research, agissant pour le compte du fonds Tax Managed International

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2405736_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par un mémoire, enregistré le 18 décembre 2025, la SARL Lv Sports Management déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10340

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Philippe A..., manager de proximité au sein de la Sarl Groupe Protector, qui déclare n'avoir jamais vu lors de ses passages au [...] de notes émanant de M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86963cdc6046d47819026

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEFENDEUR : * SAS MH BUSINESS MANAGEMENT, [Adresse 3], Non comparante.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66878c8b05d6f7f678d48da8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SY MANAGEMENT S.A.S.U. CM HOLDING S.A.S.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465559.20230605

Admin. suprême

5 juin 2023

5 juin 2023

Article 2 : L'appel de la société RCA Trademark Management est rejeté.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

602f08367a0d586dd1ea0e15

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Cependant, la société Klepierre Management justifie de ce que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00807

Cassation

29 avril 2009

29 avril 2009

pour le poste de category manager sous-traitance (...).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101213

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

(le notaire), la société Félix Viallet (le vendeur) a vendu un lot de copropriété, situé en rez-de-chaussée et en sous-sol, composé de onze chambres meublées avec sanitaires et salle à manger communs,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6629f370dc6faf0009588a73

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

En l'espèce, il résulte des pièces versées aux débats que Mme [G], responsable du service Sélection et conseil en OPCVM au sein de la société Vega Investment Managers, avait pour manager N+1 M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02368

Cassation

9 novembre 2011

9 novembre 2011

(manager secteur frais traditionnel), C... (cadre de contrôle de gestion de la société Champion), D...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60525

Cassation

15 mai 2025

15 mai 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 25-11.133 Demandeur(s) : la société d'exploitation et de management de l'Océan Indien-Semoi Avocat(s) : la

Source officielle
CA

14e chambre

635237c28c924eadffcc4ada

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Elle est détenue à 100% par la société Horizon Engineering Management (la société HEM), qui en est la présidente et appartient au groupe Horizon.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60330af8feb2a67d3252088e

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

[T] doit souscrire deux cartes-société au profit des sociétés TBG et FSTB, devenues D&O Management. M.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

DECISIVE MANAGERS

SIREN 835135138Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 15 décembre 2025, désignant liquidateur Selàrl Mj Corp, mission conduite par Maître Bertrand Boudevin 16 boulevard Heurteloup Cs 94312 37043 Tours cedex 1. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la

16/07/2026

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Modifications diverses

Nexus Manager

SIREN 101920924Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

16/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL MANAGERIAAL

SIREN 910352012Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

16/07/2026

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Dépôts des comptes

Managers et compétences

SIREN 807878517Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PB WEALTH MANAGER

SIREN 800355265Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

14/07/2026

Voir →