AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2108747_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Le désistement susvisé de la requête de la société Lbbw Asset Management Investment mbH agissant pour le compte de Sudka Erk Fonds est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2109223_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Par un nouveau mémoire, enregistré le 28 mai 2025, la société LBBW Asset Management Investment Mbh pour le compte du fonds LBBW AM-93 déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2116226_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2021, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH, agissant pour le compte du fonds Deam-Fonds NOA 1, représentée
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2116288_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 25 novembre 2021 et 4 juillet 2022, la société Axa Investment Managers Deutschland GmbH, agissant pour le compte
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2116575_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, respectivement enregistrés les 1er décembre 2021 et 18 mai 2022, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment Gmbh pour le compte
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2117038_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Par un nouveau mémoire, enregistré le 25 mars 2024, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2509555_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 juin 2025 et 28 novembre 2025, la société Boston Management Research, agissant pour le compte du fonds Tax Managed International
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2405736_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par un mémoire, enregistré le 18 décembre 2025, la SARL Lv Sports Management déclare se désister de sa requête.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10340
22 mars 2018
22 mars 2018
Philippe A..., manager de proximité au sein de la Sarl Groupe Protector, qui déclare n'avoir jamais vu lors de ses passages au [...] de notes émanant de M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a86963cdc6046d47819026
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DEFENDEUR : * SAS MH BUSINESS MANAGEMENT, [Adresse 3], Non comparante.
Source officielleChambre 1-9
66878c8b05d6f7f678d48da8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SY MANAGEMENT S.A.S.U. CM HOLDING S.A.S.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465559.20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Article 2 : L'appel de la société RCA Trademark Management est rejeté.
Source officielleChambre 4-5
602f08367a0d586dd1ea0e15
18 février 2021
18 février 2021
Cependant, la société Klepierre Management justifie de ce que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00807
29 avril 2009
29 avril 2009
pour le poste de category manager sous-traitance (...).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101213
12 décembre 2018
12 décembre 2018
(le notaire), la société Félix Viallet (le vendeur) a vendu un lot de copropriété, situé en rez-de-chaussée et en sous-sol, composé de onze chambres meublées avec sanitaires et salle à manger communs,
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a73
24 avril 2024
24 avril 2024
En l'espèce, il résulte des pièces versées aux débats que Mme [G], responsable du service Sélection et conseil en OPCVM au sein de la société Vega Investment Managers, avait pour manager N+1 M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02368
9 novembre 2011
9 novembre 2011
(manager secteur frais traditionnel), C... (cadre de contrôle de gestion de la société Champion), D...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60525
15 mai 2025
15 mai 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 25-11.133 Demandeur(s) : la société d'exploitation et de management de l'Océan Indien-Semoi Avocat(s) : la
Source officielle14e chambre
635237c28c924eadffcc4ada
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Elle est détenue à 100% par la société Horizon Engineering Management (la société HEM), qui en est la présidente et appartient au groupe Horizon.
Source officielle1ère Chambre C
60330af8feb2a67d3252088e
12 octobre 2017
12 octobre 2017
[T] doit souscrire deux cartes-société au profit des sociétés TBG et FSTB, devenues D&O Management. M.
Source officiellePage 83 sur 1660
DECISIVE MANAGERS
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 15 décembre 2025, désignant liquidateur Selàrl Mj Corp, mission conduite par Maître Bertrand Boudevin 16 boulevard Heurteloup Cs 94312 37043 Tours cedex 1. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la
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Nexus Manager
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