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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00819

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

La société Figaro management a alors assigné la Société générale en restitution de la somme ainsi débitée de son compte.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SANA MANAGERS

SIREN 915388003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

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Radiations

PROFIL MANAGER COACH

SIREN 805078300Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

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Dépôts des comptes

Office k2 Manager

SIREN 980008601Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

03/07/2026

Voir →

Procédures collectives

S2F MANAGER

SIREN 529099285Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne en date du 23/06/2026 prononçant à l'encontre de Monsieur ROUAG Amine une mesure d'interdiction de diriger, gérer, administrer ou contrôler, directement ou indirectement, toute entreprise commerciale ou artisanale, toute exploitation agricole et toute personne morale pour une durée de 10 ans.

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Entreprise Générale Sud France - Managers

SIREN 910331305Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

03/07/2026

Voir →

CC

cr

613725dbcd580146774210aa

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

Management, précitée, est représentée en 1997 par la société X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300145

Cassation

7 mars 2024

7 mars 2024

Sur le rapport de Mme Rat, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Deuce 2003, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Axalia management, après

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00553

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

D'ailleurs la SARL Victoria Management écarte cette possibilité dans la transaction en déclarant «que la SARL Victoria Management affirme ne pas utiliser de produits d'entretien susceptibles de provoquer

Source officielle
CC

comm

613720dbcd580146773eef54

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

X..., Management et Factoring à Genève" ; que la société Cloe était une société de droit suisse dont M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00746

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 janvier 2022), le 22 septembre 2011, la société Overzis, aux droits de laquelle se trouve la société Hugo management & participations (la société Hugo management), a conclu

Source officielle
CC

soc

61372676cd58014677425c3b

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

, n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations d'où il résultait que ses fonctions de manager assimilaient nécessairement M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00795

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que Mme T... occupait les fonctions de « manager » et d'avoir condamné l'exposante à lui payer à ce titre un rappel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01519

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Statuant sur le pourvoi n° Y 16-19.681 formé par le fonds commun de titrisation Hugo créances 3, dont le siège est [...]                                , représenté par sa société de gestion GTI Asset Management

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CC

cr

613726a4cd580146774274ee

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

" ; que le site Internet indique les diverses coordonnées de trois sociétés Maraut UK Ltd, Maraut Fleet Management BV, et Cross Border Lease Management Limited ; que, dès lors, le "Maraut Lease Group"

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00472

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

l'arrêt rendu le 22 avril 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Altarea France, société en nom collectif, 2°/ à la société Altarea Management

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00263

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Elliott Advisors UK Limited, société de droit anglais, dont le siège est [...] , (Royaume-uni), 2°/ la société Elliott Management

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00048

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

établis au nom de A7 Management.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00749

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

ou de maintenir leur commune volonté lorsque la cause de nullité a cessé ; qu'en l'espèce les sociétés Nergeco justifiaient, postérieurement à la date à laquelle la cause de nullité du contrat de management

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CC

cr

6137267fcd5801467742607f

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

non-lieu rendue par le juge d'instruction le 28 janvier 2000, sur la plainte déposée par la partie civile du chef d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que la circonstance que la convention de management

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00049

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

situé à Biarritz, dont la gestion a été confiée à la société A7 Management jusqu'en 2005 puis à la société Techniques et Management hôteliers.

Source officielle
CC

soc

613721dacd580146773f823a

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

Chatenay, bâtiment A, Cayenne (Guyane), en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1988 par la cour d'appel de Fort de France, siégeant à Cayenne (chambre sociale), au profit de la société Shrimp boat management

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01961

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

d'éventuelles conséquences financières liées à l'attribution indue de la qualité de manager général devant le conseil de prud'hommes, sans répondre à ce moyen péremptoire des conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372318cd58014677405603

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

E..., B..., F... et Y..., chauffeurs-livreurs de la société Carine management et collègue de travail de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00146

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir requalifié la relation contractuelle entre la société Sport Consulting et Management et M.

Source officielle