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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e0955ccdc6046d476c6482
10 avril 2025
10 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ151 Prononcé le 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dc29cdc6046d4772a73e
10 avril 2025
10 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ149 Prononcé le 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dc9dcdc6046d4772aee1
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ157 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
69fd809bcdc6046d47047d12
5 mai 2026
5 mai 2026
Christophe ESTEVE, président de chambre et de Mme Sandra LEROY, conseiller qui ont fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.
Source officielleTrib. de Commerce
69f64544cdc6046d475e60b2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Christophe PEILLON, en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, Président, M. Aymeric BERGER, M.
Source officielleChambre 05
69f64555cdc6046d475e61e3
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Christophe PEILLON, en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, Président, M. Aymeric BERGER, M.
Source officielleChambre 05
69f64566cdc6046d475e62f4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Christophe PEILLON, en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, Président, M. Aymeric BERGER, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f64573cdc6046d475e63d5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Christophe PEILLON, en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, Président, M. Aymeric BERGER, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f645dfcdc6046d475e6ced
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Christophe PEILLON, en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, Président, M. Aymeric BERGER, M.
Source officielleChambre 05
69f645eccdc6046d475e6d94
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Christophe PEILLON, en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, Président, M. Aymeric BERGER, M.
Source officiellechambre 1-3
69d2738acdc6046d4734384e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Christophe Excoffier, M. Pascal Allard et M. Pierre Bosche. Délibéré le 24 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officielleChambre Sociale
69eb0279cdc6046d4757e516
21 avril 2026
21 avril 2026
Christophe ESTEVE, Président de chambre Mme Sandra LEROY et Mme Sandrine DAVIOT, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
69eb027bcdc6046d4757e532
21 avril 2026
21 avril 2026
Christophe ESTEVE, Président de chambre Mme Sandra LEROY et Mme Sandrine DAVIOT, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4edc6
18 février 1998
18 février 1998
Christophe, - Y...
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cf15
5 janvier 1993
5 janvier 1993
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 4 février 1992, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a ordonné
Source officielleService des Référés
696104a0cdc6046d47bf43ca
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 17 décembre 2025 tenue par Christophe COURTALON, Premier président
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69a4bd02cdc6046d47304a61
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ledit jugement a été prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême du 02/10/2025, conformément à l'article 450 du CPC et signé par Christophe GATIGNOL Président ayant
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69a4c9e2cdc6046d47315b18
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Non comparant Et : SELARL LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE [Adresse 2] Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 15/01/2026 PRESIDENT : Christophe
Source officielleChambre sociale
6438f2bfa942a604f5e935e3
13 avril 2023
13 avril 2023
Chambre économique et sociale de la Cour d'appel de Limoges a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition au greffe : ENTRE : [Z] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c7edcdc6046d4782572b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1593 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : EURL CHRISTOPHE GUEGANIC SARL
Source officiellePage 83 sur 1998