Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f27f
14 mars 2012
14 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84f
6 juin 2012
6 juin 2012
INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 14 Mai 2012, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306864_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Callot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. La présidente-rapporteure, A Triolet L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, F.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2604429_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Après avoir, au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme F... en qualité de greffière, présenté son rapport et entendu les observations de Me Callot de la société Philippe Petit & Associés
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208625_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Callot, rapporteur public ; - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2207480_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B... est propriétaire d’une maison sise 119 clos Saint Exupéry à La Motte Servolex.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208074_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Callot, rapporteur public, - et les observations de Me Aldeguer, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4c0
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd43
4 mai 2011
4 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd6e
4 mai 2011
4 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df22
25 mai 2011
25 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df28
25 mai 2011
25 mai 2011
***** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e612
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c11
24 mai 2017
24 mai 2017
1300109 _______________________________________________________________________________________ ORDONNANCE CONSTATANT L'HOMOLOGATION D'UN ACCORD ENTRE LES PARTIES OCME no 100 Nous, Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c14
23 mai 2017
23 mai 2017
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 23 MAI 2017 Le vingt trois mai deux mille dix sept, après prorogation, par mise à disposition au Greffe, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202234_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Callot, rapporteur public, et les observations de M. B... représentant l’IEP. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203005_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Callot, rapporteur public, les observations de Mme D..., représentant le CROUS Grenoble Alpes. Considérant ce qui suit : Mme E...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107750_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Callot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 août 2024.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501098_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Callot, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02599_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
C A, représenté par Me Calot, demande à la cour d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon et de rejeter la demande de Mme D.
Source officiellePage 81 sur 1596