) qui ne se sont pas prononcés sur son originalité, tout en retenant qu'il avait été contrefait par le flacon de la société B... ; que ce flacon est surmonté d'un capot en forme de pyramide reposant sur

. ; "alors que le défenseur d'X... est Me Laurent Calonne, avocat en la Cour, demeurant ... ; que la convocation à l'audience de la chambre d'accusation du 3 mai 1995 a été adressée à Me Marie-Hélène

Martine, épouse X..., - LA SOCIETE CALITEX, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de CAMBRAI, en date du 8 mars 2005, qui a autorisé l'administration

principale portant sur les actes de pénétration anale et vaginale, ont répondu aussi par l'affirmative à la circonstance aggravante de tortures ou d'actes de barbarie, en l'occurrence l'introduction d'une carotte

d'injures raciales envers la communauté catholique ; "aux motifs que le personnage représenté sur les prospectus et le fascicule distribués à l'occasion de l'organisation de "la nuit de la Sainte Capote

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cabot Maurice Y..., dont le siège est à Oyonnax (Ain), en cassation

aux motifs que la preuve est libre en matière commerciale; qu'il n'est pas contesté qu'à compter de 1980, les sociétés Schiffers et Harden ont confié à la société SNEB la fabrication de fonds et calottes

pour reconstituer les circonstances exactes de la chute de la victime, estime qu'André Y..., face au véhicule qui avançait par à coups, s'était reculé en se déplaçant latéralement vers l'avant droit du capot

puis d'accélérer bien que ce dernier se trouvait toujours sur le capot sur plus de 800 mètres ; qu'en statuant ainsi la cour d'appel n'a pas justifié de l'absolue nécessité de la riposte de M.

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Transports Caillot

attaqué (Douai, 18 janvier 2001), que se plaignant de ce que la société MS Soyer diffusion vendait sous des emballages imitant les siens des nappes faisant concurrence à ses propres produits, la société Calitex

X..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de l'Entreprise Cablot, dont le siège est à Laguirande Lagorce, 33230 Coutras, 3 / de la compagnie d'assurances Le Secours

KEG ; qu'en outre, les vérifications trimestrielles des presses doivent viser non seulement les parties visibles mais encore les éléments accessibles par démontage des carters ou capots et qu'il doit être

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre Callet, dont le siège est ...,

la fraise de découpe a procédé à l'arrêt de la machine et a basculé le mode de fonctionnement de l'automatique en manuel ; qu'il a procédé au nettoyage de ces cellules et pour ce faire a soulevé le capot

du véhicule, était corroboré par les déformations importantes du capot et par deux petites déformations ressortant vers l'extérieur et correspondant à l'impact du capot sur une vis du cache culbuteur

de 2,40 mètres une route nationale longeant la Garonne, a descendu le talus, en forte pente, en glissant, puis a enjambé la murette de béton bordant la route nationale avant de sauter, tombant sur le capot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Transports Caillot de ce qu'elle s'est désistée