CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Mme [S], kinésithérapeute, atteste prendre en charge Mme [V] à raison de deux séances par semaine et décrit des douleurs au niveau des rachis lombaire et cervical ainsi qu'au poignet droit et dans tout

Source officielle

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1815846-1904951

Admin. suprême

17 octobre 2006

Selon le rapport établi à l’issue de cet examen, l’intéressé présentait une diminution de mouvement des épaules, des coudes et des poignets, accompagnée de douleurs ; son corps présentait des ecchymoses

Source officielle

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2045845-2163352

Admin. suprême

26 juin 2007

L'autopsie établit qu'il s'agissait de tirs très proches et les traces sur les doigts et les poignets démontraient que l'intéressé était resté attaché par les poignets pendant un certain temps.

Source officielle

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1989924-2107164

Admin. suprême

3 mai 2007

Le second, rédigé le 14 janvier 1994 par un autre médecin, relevait la présence de tuméfactions et d’ecchymoses sur tout le corps du requérant – notamment sur les bras, les poignets, les mains,

Source officielle

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2216395-2369193

Admin. suprême

18 décembre 2007

Le 25 juin 2001, les médecins firent les constatations suivantes : Arzu Doğan avait une ecchymose à la lèvre, une éraflure au poignet gauche ainsi que des abrasions au niveau du poignet et du bras

Source officielle

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-898073-922896

Admin. suprême

16 décembre 2003

Comme le requérant présentait des contusions au visage et aux poignets à son arrivée au commissariat, un médecin fut appelé ; il ne lui indiqua pas avoir fait l’objet de mauvais traitements.

Source officielle

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2119347-2248076

Admin. suprême

25 septembre 2007

Şahin fut examiné par un médecin, qui nota des blessures déjà cicatrisées sur le côté du poignet gauche et de l’épaule gauche, des éraflures sur le poignet droit et deux coupures sous le genou droit.

Source officielle

C18-POLE SOCIAL

69743b5acdc6046d47818163

T. Judiciaire

12 janvier 2026

Le docteur [R] conclut que « le taux proposé par le barème chapitre 4.2.5 pour une paralysie complète du nerf médian au poignet côté non dominant est de 35 %.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

652a31017ed1ea8318112582

Appel

13 octobre 2023

Elle a heurté un véhicule de la police municipale ; - Siège des lésions : Cervicales et poignet gauche et droit ; - Nature des lésions : Douleurs » ; que la société a joint à la déclaration d'accident

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

63b91aecb63d827c909cad08

Appel

6 janvier 2023

Il a loupé la dernière marche, est tombé en arrière et s'est réceptionné sur sa main droite" ; le certificat médical initial établi le 16 juillet 2014 constate 'douleurs poignet droit" et prescrit un arrêt

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5e Chambre

642fb7d0cece1704f5747af6

Appel

6 avril 2023

de confirmer le jugement déféré, - de préciser au jugement que l'expertise portera sur les lésions suivantes : asthénie, lombosciatalgies hyperalgiques, douleur NCB (névralgie cervico-brachiale), poignet

Source officielle

4ème Chambre Section 3

643106f228558704f52e6c5f

Appel

7 avril 2023

Le certificat médical initial établi le 7 décembre 2015 a noté une contusion sévère de la main et du poignet droit sans fracture.

Source officielle

Chambre sociale

63b7cccf6b63637c907b7a98

Appel

5 janvier 2023

En l'espèce, le taux d'incapacité permanente partielle de Mme [F] a été évalué à 10%, sa date de consolidation ayant été fixée au 27 janvier 2011 avec les séquelles suivantes : " plaie du poignet à type

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CTX PROTECTION SOCIALE

6628013142439575e2f81dff

T. Judiciaire

23 avril 2024

Il s’agit ici d’une pathologie au poignet et la mesure d’instruction doit permettre de faire le point sur les mesures et descriptions du médecin-conseil et d’apprécier l’adéquation entre elles et le taux

Source officielle

4ème Chambre Section 3

66fb911039036b39a0de817f

Appel

25 janvier 2024

En réponse au questionnaire de la caisse, la manufacture des bâches s'est contentée de cocher les cases correspondantes aux durées de mobilisation du poignet et de la main sans décrire précisément les

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CTX PROTECTION SOCIALE

65e22ffcb3791a0885c4f6c4

T. Judiciaire

1 février 2024

Madame [L] [C] [Adresse 4], alors qu'elle aidait Madame [C] à se déplacer d'une pièce à l'autre en la maintenant par le bras, Madame [O] [D] a ressenti une douleur dans le dos, l'épaule, le bras et le poignet

Source officielle

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

668ed0062980a82f59d98c74

T. Judiciaire

10 juillet 2024

En l’espèce, il n’est pas contesté que la maladie déclarée par Madame [C] [G], à savoir une ténosynovite des tendons extenseurs du poignet gauche avec conflit radio ulnaire distal évolué, a été prise en

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Chambre 1-2

6789fa590c7dc206c9eb7f71

Appel

16 janvier 2025

Le docteur [L], chirurgien orthopédiste et traumatologue a, le 27 octobre 2023, fixé l'incapacité temporaire de travail à 45 jours pour la fracture en plein corps du scaphoide du poignet droit, étant relevé

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Chambre sociale

6868b5249508abe8512046a0

Appel

3 juillet 2025

[L] a été victime le 13 mai 2019 d'un accident du travail, lui causant une fracture au poignet droit et un tassement des lombaires pris en charge par la [6] (la caisse) au titre de la législation sur les

Source officielle

4ème Chambre Section 3

6879d5ec2db7cac9e5eb48cc

Appel

10 juillet 2025

Le salarié a donc bien été amené à faire les mouvements décrits dans le tableau (mouvement de rotation du poignet, mouvements répétés de flexion/extension du poignet, travaux comportant de nombreuses saisies

Source officielle

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