de point de vente et non un simple poste de vendeuse.

point de vente et non un simple poste de vendeuse

Mme [Y] occupait en dernier état le poste de responsable de quatre points de vente au sein de l'[8] : - les boutiques de restauration « Relais H café », « Corner Zumo », et « Corner Starbucks » (points

Au titre de ce Mandat de Cession de Droit au Bail, le preneur devra payer des honoraires de 27.500 euros au Groupe Point de Vente.

ne le lui avait pas expressément interdit, en retenant des critères de sélection des points de vente habilités suffisamment précis, sans rechercher, comme elle y était invitée, si la clause dont il résulte

et sur les ventes à TATI après le 31 décembre 1995 et que la société LOTES a manqué à ses obligations contractuelles en mettant en vente des produits de marque "Pierre Balmain" dans des points de vente

DE VENTE DANS UN RAYON DE 150 KILOMETRES AUTOUR DE PARIS; ALORS, D'AUTRE PART, QUE LE JUGEMENT S'EST CONTREDIT EN DECIDANT QUE CHAQUE POINT DE VENTE N'AVAIT PAS D'AUTONOMIE SUFFISANTE POUR CONSTITUER

régulièrement versées aux débats que, au cours de la période antérieure au 22 juillet 1997, la société Inter caves a établi près de cent factures concernant la vente de 8 328 bouteilles à 43 points de

Cet accord tient compte des caractéristiques physiques et commerciales des points de vente, de la diversité de l'offre de presse et de l'actualité.

de vente du Pari Mutuel Urbain (PMU) et d'un point de vente de la Française des Jeux (FDJ) doit être annulé.

Nous vous avions rappelé qu'en tant que Responsable de Point de Vente vous vous deviez de garantir le bon fonctionnement et l'atteinte des résultats du point de vente sous votre responsabilité.

A compter du mois de novembre 2013, la gérance du point de vente Relay départ immédiat a été reprise par madame [O] [L].

Le 4 janvier 2017, ces sociétés ont conclu un contrat de prestation de services, d'une durée de deux ans, renouvelable, ayant pour objet la mise en œuvre d'actions commerciales dans différents points de

Le 13 mai 2020, L'Oréal PLI a proposé à Kaldor de procéder sans tarder à un « soft launch » (préouverture) du point de vente en Duty Paid de Mumbai.

sous réserve de respecter les conditions suivantes : satisfaire aux mêmes Standards que les points de vente ou de livraison de la région où l'implantation du point de vente et/ou de livraison supplémentaire

commerciale téléphonique et terrain pour conquérir de nouveaux points de vente et développer l'activité du secteur attribué, - Négocier la valeur des prises en charge auprès des points de vente, dans

de vente, soit pour un montant de 15 412 euros - infirmer l'ordonnance dont appel, en ce qu'elle a rejeté la créance de l'ANCT déclarée au titre de l'indemnité d'occupation du point de vente, soit pour

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134, 1927 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE DAME X..., GERANTE SALARIEE D'UN POINT DE VENTE DE TABACS A LA GARE SNCF MATABIAU A TOULOUSE