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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2400629_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb56bd3db21cbdd8d559

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

06511 dans une instance entre les parties suivantes : Madame Delphine X... épouse Z... ... 59190 HAZEBROUCK Représentant : la SELARL ERIC LAFORCE (avoués à la Cour)- Représentant : Me Bertrand WATTEZ

Source officielle
CA

Chambre 8

62760c6e593736057d78a992

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2022 Audience tenue par Mme Nicole JARNO, première présidente de la cour d'appel de Colmar, assistée de Mme Sylvie SCHIRMANN, greffier lors des débats et de Mme Florence WATTEL

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

669640a5f5112d8edd05672e

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/02628 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZBDY Minute : JUGEMENT Du : 08 Juillet 2024 Syndicat des Copropriétaires [Adresse 3] Représenté par son syndic : Cabinet WARREN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310251

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

contre l'arrêt rendu le 7 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires du [...] , représenté par son syndic, le cabinet Warren

Source officielle
CC

civ2

6137231acd58014677405757

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

XB..., Warren, Guy L..., demeurant Mahaena Hitiaa O Te Ra (Polynésie-Française), 7°/ de M. XX..., Warren B..., demeurant quartier Tonoi, Uturoa, Raiatea (Polynésie-Française), 8°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372325cd58014677406012

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

et reproduits en annexe : Attendu, en premier lieu, que la cour d'appel (Toulouse, 3 juin 1996) qui, en homologuant le rapport de l'expert, lequel a pu se reporter au rapport d'expertise de M. de Warren

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5da5fcdc6046d47b193b6

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Composition du tribunal : Monsieur Franck MORY, président d'audience, Madame Agathe PIAT et Monsieur Nicolas WATINE, juges, Madame

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5e90fcdc6046d47b2bc58

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Composition du tribunal : Monsieur Franck MORY, président d'audience, Madame Agathe PIAT et Monsieur Nicolas WATINE, juges, Madame

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5eba8cdc6046d47b2f936

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Composition du tribunal : Monsieur Franck MORY, président d'audience, Madame Agathe PIAT et Monsieur Nicolas WATINE, juges, Madame

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b61bd9cdc6046d47b62b52

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

*1DE/01/08/48/78* MC - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 10/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Franck MORY Président d'audience, Madame Agathe PIAT, Monsieur Nicolas WATINE

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b61d80cdc6046d47b645e7

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

1DE/01/08/48/79* MC 🛩 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 10/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Franck MORY Président d'audience, Madame Agathe PIAT, Monsieur Nicolas WATINE

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69c8a76acdc6046d475ceb72

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/01/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, Président de chambre, Monsieur Yvan MASURE, Monsieur Nicolas WATINE, Juges, Maître

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60054

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

22 février 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, le cabinet Warren

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302895_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303002_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9012f

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

la facture établie le 3 novembre 2009 par la société CHINO FORCE est incompréhensible alors qu'il convient de rappeler qu'elle avait acquis l'engin en cause auprès de l'importateur exclusif la SARL WARENS

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f09059cdc6046d47d31333

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 16/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, Président de chambre, Madame Agathe PIAT, Monsieur Nicolas WATINE, Juges, Madame Laurence

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63943177dbd75c05d41ff2bc

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LABORATOIRE OXENA Représentée par Me Sophie WATTEL de la SELARL CADRA, avocat au barreau de VALENCE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Laurence de SURIREY, Magistrat de la mise en état,

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b690e7cdc6046d47be35aa

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/01/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, Président de chambre, Monsieur Yvan MASURE, Monsieur Nicolas WATINE, Juges, Maître

Source officielle

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