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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00627
28 février 2018
28 février 2018
Steven Z... de l'arrêt de l'arrêt de la cour d'assises de la MEURTHE-ET-MOSELLE, en date du 8 novembre 2017, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à treize ans de réclusion criminelle, ainsi que de l'arrêt
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00758
1 mars 2017
1 mars 2017
Steeven Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAYENNE, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 2016, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à six ans d'emprisonnement, cinq ans d'interdiction
Source officiellesoc
613723cdcd5801467740e60a
12 décembre 2001
12 décembre 2001
Steven X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 octobre 2001, où étaient présents : M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-220319
22 septembre 2022
22 septembre 2022
inline-block } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s876D4AB2 { text-decoration:underline; color:#0069d6 } Resolution CM/ResDH(2022)204 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Grande Stevens
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e4342d338c20d30f7b
5 juillet 2024
5 juillet 2024
PARTIES DEMANDERESSE Madame [F] [T] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5], Immatriculée à la sécurité sociale sous le N° [Numéro identifiant 1] représentée par Maître Steven
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2308699_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
ES, en date du 11 juillet 2017, qui, dans la procédure suiviec/Steven B
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01850
20 juin 2018
20 juin 2018
Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 11 juillet 2017, qui, dans la procédure suivie contre Steven B..., des chefs de viol et agression
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-224456
27 mars 2023
27 mars 2023
Suisse , 29 avril 1988, §§ 50-60, série A n o 132, et Grande Stevens et autres c.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d963
7 mars 2011
7 mars 2011
.- Z... et André X... ont eu ensemble deux enfants, Steven X..., né le 18 septembre 1992 et Laëtitia X..., née le 1er janvier 1995.
Source officiellecr
61372615cd58014677422d34
27 avril 2000
27 avril 2000
Stevens, contre le jugement du tribunal de police de BONNEVILLE, en date du 5 octobre 1999, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules, l'a condamné
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500021_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Civile 2
67f57142bbf04ef7857bca8b
3 avril 2025
3 avril 2025
Par acte authentique reçu le 9 juin 2018 par Maître [L] [O], notaire associé à [Localité 7] (Ain), Monsieur [S] [P] et Madame [K] [Z], son épouse, ont consenti à la société en nom collectif Bérardet-Stevens
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-778561-794895
1 juillet 2003
1 juillet 2003
Following the programme, Mr Stevens was appointed to conduct a second inquiry.
Source officielleChambre A - Civile
68e5f346e11beca089b88dda
7 octobre 2025
7 octobre 2025
avec les troubles présentés par la patiente d'autant qu'il n'existe aucune association statistique significative entre la prise des molécules correspondant à ces médicaments et le symptôme de Lyell /Stevens-Johnson
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a206e0dcdc6046d47fd14f4
21 mai 2026
21 mai 2026
Steven WARGNIER Composition du tribunal : Présidente : Madame Joanna MATOMENE, Juge Assesseur : Monsieur Julien DEMARE, Assesseur employeur Assesseur : Madame Sylvie GERAUT-DESBORDES, Assesseur salariée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10448
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Steven Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2013 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la Caisse régionale
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC007715912
20 octobre 2015
20 octobre 2015
:5.2pt; display:inline-block } .s1BF54385 { width:187.09pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 77159/12 Charles Steven
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-224454
27 mars 2023
27 mars 2023
Suisse , 29 avril 1988, §§ 50-60, série A n o 132, et Grande Stevens et autres c.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00336_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 février 2022, sous le N° 22NC00336, Me Steven B, demande à la cour d'annuler le jugement N° 2107095 du 5 janvier 2022 en tant qu'il a rejeté
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01117_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2023, Me Steven Airiau demande à la cour d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 28 février 2023 en tant qu'il
Source officiellePage 8 sur 30