121-3, 122-2 et R. 625-2 du Code pénal, L. 2212-1 et L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Steven

Stevens à Paris 9e, pris en la personne de son syndic, la société anonyme Cabinet Bernard Mainguy, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Lloyd, assureur de Steven B... C..., et condamné in solidum la compagnie X...

en ce que l'arrêt attaqué a jugé qu'il convient de calculer le préjudice économique sur la base du salaire annuel de 108 000 francs et d'un franc de rente de 14, 976 pour Vanessa et de 14, 860 pour Steven

sociétés LOGISTIC et DERBERRY à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le second pour démarchage illégal à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, les a relaxés pour le surplus, a relaxé Steven

faits donnée par le prévenu, est plausible, selon laquelle Abel X... a été malencontreusement blessé par son propre fils, alors que le prévenu cherchait à parer les coups en interposant Abel X... entre Steven

janvier 2024 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Faro, société par action simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Stevano

A..., directeur général de la société Frigo A 25, Johan E..., ingénieur de la société Stevens, Philippe D... et Armand C..., représentant la société Sieti, n'a évoqué que les aspects techniques du chantier

Timi Steven X..., contre l'arrêt n° 217 de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 2016, qui, pour entrave à la circulation sur une voie ouverte à la circulation publique

of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the convention relating to the applications lodged by Mr David Farrant, Mr Roger Gleaves, Mr William Costello, Mr Richard Smith, Mr Scott Stevens

Timi Steven X..., - M. Timi I...

demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / de l'association syndicale libre (ASL) de la rue Alfred Stevens

, EN LIQUIDATION, REPRESENTEE PAR LES CONSORTS STEVENOT ET PAR SON SYNDIC M.

Par jugement du 23 juillet 2014, Fabio et Stevenson ont été remis à leur mère et une mesure d'aide éducative en milieu ouvert renforcée a été prononcée à leur égard.

défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 6 janvier 1999, une explosion suivie d'un incendie a détruit en leur absence la résidence secondaire des consorts Y..., causant la mort de Steven

X...Stevenson à l'encontre de la procédure collective de l'employeur.

l'ensemble des archives de la société Quatre Coeurs dans l'incendie, non contesté, de son entrepôt en 1997 ; que, par ailleurs, il ressort de l'information que les traites tirées sur les sociétés Slad, Stevens

la somme de 35 507,76 euros ; - débouté la SARL Stevano de sa demande de dommages-intérêts; - débouté la SARL Marti Dijon de ses demandes ; - condamné la SARL Marti Dijon à régler à la SARL Stevano