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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d2a
26 novembre 2013
26 novembre 2013
postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas de Greulich et Pyle
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d34
26 novembre 2013
26 novembre 2013
postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas de Greulich et Pyle
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d6b
5 décembre 2013
5 décembre 2013
de nationalité Française né le 19 Mai 1956 à PRATS DE MOLLO LA PRESTE (PYRE (66230) Profession : Sans emploi, demeurant ...-87510 SAINT GENCE représenté par Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200468_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M. D a lu son rapport et entendu les observations de Me Careto, avocat de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_1901707_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
A est employé depuis le 1er juin 2011 par la société International Cookware, entreprise de fabrication de verrerie de la marque Pyrex.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2206798_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Une expertise osseuse de l'intéressé a été réalisée, sur réquisition du Parquet, le 19 décembre 2022, selon la méthode de Greulich et Pyle, A un médecin expert judiciaire, sur la base d'une radiographie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0930DEC005490408
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Pye (Oxford) Ltd and J.A. Pye (Oxford) Land Ltd v. the United Kingdom [GC], no. 44302/02, § 61, ECHR 2007-I, and Kopecký v. Slovakia [GC], no.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cfb
31 mai 2021
31 mai 2021
. : N RG 19/00068 - N Portalis DBWF-V-B7D-PYE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le décembre 2018 par le tribunal de première instance de NOUMEA (RG n :18/134) Saisine de la cour : janvier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1006DEC002468612
6 octobre 2015
6 octobre 2015
Pye (Oxford) Ltd and J.A. Pye (Oxford) Land Ltd v. the United Kingdom [GC], no. 44302/02, § 61, ECHR 2007-I, and Kopecký v. Slovakia [GC], no.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0531JUD003720305
31 mai 2016
31 mai 2016
Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd c. Royaume-Uni [GC], n o 44302/02, § 52, CEDH 2007 ‑ III). 28.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0916DEC004169102
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd c. Royaume-Uni [GC], n o 44302/02, § 79, CEDH 2007 ‑ ...).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0630DEC006155308
30 juin 2015
30 juin 2015
Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd c. Royaume-Uni [GC], n o 44302/02, § 66, CEDH 2007 ‑ X, et Cernea et autres c.
Source officielle1ère Chambre
5fd92f449952790ee9a226da
20 mai 2020
20 mai 2020
affaire : Demande tendant à la vente immobilière et à la distribution du prix Affaire : SCI IMMOSUD C/ SA BANQUE CIC SUD OUEST, Société LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRE
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91502
6 mai 2014
6 mai 2014
de nationalité Française né le 19 Mai 1956 à PRATS DE MOLLO LA PRESTE (PYRE (66230) Profession : Salarié (e), ...-87510 SAINT GENCE représenté par Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleRétentions
633d1fed62f5393e2eb449b1
4 octobre 2022
4 octobre 2022
données comparative est fondée sur l'étude de sujets caucasiens américains : « Sur un plan radiologique, l'âge osseux, réalisé au niveau du poignet gauche, interprété selon les normes de Greulioh et Pyle
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9098d
3 septembre 2013
3 septembre 2013
postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas de Greulich et Pyle
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9098e
3 septembre 2013
3 septembre 2013
postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas de Greulich et Pyle
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ade
1 octobre 2013
1 octobre 2013
postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas de Greulich et Pyle
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d22
26 novembre 2013
26 novembre 2013
département, l'Académie nationale de médecine dans un rapport du 8 mars 2006, postérieur à l'avis du Comité consultatif national d'éthique, conclut que cette méthode d'analyse osseuse dite de Greulich et Pyle
Source officielleJuge Unique
DTA_2200486_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, Mme Monnier-Besombes, conseillère, a lu son rapport.
Source officiellePage 8 sur 15