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296 résultats pour « Pyne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372568cd5801467741d73b

Cassation

18 janvier 1996

18 janvier 1996

la manière suivante : "Le président Pancrazi a présenté le rapport de l'affaire, "Puis, M. le président a interrogé le prévenu qui a répondu aux diverses interpellations à lui adressées, "Maître Pyne

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01130

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

I... à verser à la société PYRES la somme de 3446 euros en réparation de son préjudice et 7099, 20 euros au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale, à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100818

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

documentation scientifique à l'appui, que l'échantillon d'individus ayant servi à constituer le référentiel d'analyse s'agissant des radiographies du poignet gauche effectuées selon la méthode de Greulich et Pyle

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e0a

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Heinzen (pièces n° 2d et 2e) ; que les époux X... ont également la libre disposition de l'immeuble sis 13, avenue de Neuville à Gambais, propriété de la société civile immobilière Pye (pièces n° 3a et

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e0b

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

(pièces n° 2d et 2e) ; que les époux X... ont également la libre disposition de l'immeuble sis ..., propriété de la société civile immobilière Pye (pièces n° 3a et 3c) ; que M. et Mme X... sont associés

Source officielle
CC

soc

613723e5cd5801467740f934

Cassation

31 octobre 2002

31 octobre 2002

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon les juges du fond, qu'à l'issue d'un contrôle en 1997 de la société Madec, devenue société Pyle

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6710aa35be64d7e510244e26

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LECA Me ROUISSI Me PYNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Nice en date du 15 Mai 2019 enregistré

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee971469e057d7899ab

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

2022 N° 2022/ 207 N° RG 19/05731 N° Portalis DBVB-V-B7D-BECV6 [R] [O] [E] C/ [V] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Richard-Dixon PYNE

Source officielle
CC

comm

6079d36c9ba5988459c5913f

Cassation

13 février 1978

13 février 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (METZ, 7 DECEMBRE 1976), 23 CAISSES DE VERRE EN PLAQUES, VENDU PAR LA SOCIETE BELGE LE PYREX BELGE FURENT TRANSPORTEES EN MARS

Source officielle
CC

civ3

607940e49ba5988459c3f83e

Cassation

4 juin 1970

4 juin 1970

DE BIENS RURAUX ET PROPRIETAIRES D'AUTRES PARCELLES LOUEES A PYPE, ONT DONNE CONGE A LEUR FERMIER POUR LE 11 NOVEMBRE 1967, DATE D'EXPIRATION DU BAIL, A FIN DE REPRISE POUR EXPLOITATION PERSONNELLE DES

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1022173-1056969

Admin. suprême

8 juin 2004

8 juin 2004

PYE (OXFORD) LTD & J.A. PYE (OXFORD) LAND LTD c.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1022042-1056798

Admin. suprême

8 juin 2004

8 juin 2004

PYE (OXFORD) LTD & J.A. PYE (OXFORD) LAND LTD v. U.K.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e30

Appel

26 avril 2004

26 avril 2004

Elle estime que les premiers juges n'ont pas suffisamment pris en compte les attestations de ses trois filles dont il ressort qu'elle n'a jamais empech ses enfants de voir leur grand-pyre Z... se A...

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2005:45

droit européen

15 février 2005

15 février 2005

. # Norman Pyres przeciwko Komisji Wspólnot Europejskich. # Urzędnicy - Niedopuszczenie do egzaminów. # Sprawa T-256/01.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2003:176

droit européen

25 juin 2003

25 juin 2003

. # Norman Pyres contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaires - Concours interne - Non-admission à l'épreuve orale. # Affaire T-72/01.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

Land Ltdc/Royaume-Uni Les requérantes sont deux sociétés britanniques

ECLI:CEDH:003-2083093-2206249

Admin. suprême

29 août 2007

29 août 2007

Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd c. Royaume-Uni (requête n o 44302/02).

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052486861

—

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la prise en charge des frais de transport des salariés de la MSA Midi Pyrées Sud en date du 15 janvier 2021

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106f

Appel

4 février 2014

4 février 2014

X...réalisé le 7 janvier 2013 par le Docteur A..., médecin légiste au CHU de Nantes, que la maturation osseuse est estimée à 18 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle. " Les données cliniques (examens

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1835070-1925558

Admin. suprême

8 novembre 2006

8 novembre 2006

Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd.   Résumé des faits   J.A.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2082782-2205923

Admin. suprême

29 août 2007

29 août 2007

Pye (Oxford) Ltd and J.A. Pye (Oxford) Land Ltd v. the United Kingdom (application no. 44302/02).

Source officielle