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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205420_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205373_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206945_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff14

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

DILLANGE, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine KERVAREC, lors des débats, et Mme Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208340_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Lemaire a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008070_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fee9

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fef1

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8feff

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d2d806cdc6046d473d9e6c

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2303399_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête de M. A tendant à l'annulation de la décision implicite par laquelle le préfet du Nord a refusé de renouveler son titre de séjour.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005265_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008325_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005729_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Lemaire, - les conclusions de M. Quint, rapporteur public, - et les observations de Me Guey, avocate de la société Établissements Duranel.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005691_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

660e431e0740db0008fa9655

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Par exploit du 3 novembre 2020, la Sas Nmi a appelé en garantie l'Eurl Lemaire. Ces instances ont été jointes.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ed986cdc6046d476c3d55

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901ba

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

complète le dispositif de l'arrêt 1003 du 27 septembre 2011 Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1634fb9f94e984650cb7d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

le syndicat des copropriétaires de la résidence Bois Lemaître, pris en la personne de son syndic SOLAFIM, responsable des dégâts engendrés au sein de la propriété de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100352_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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