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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2106968_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Delvolvé, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102874_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Dominique Ferrari, président, - Mme Stéphanie Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Jeanne Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205310_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ferrari, président, - Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, S.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2206849_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104513_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Delvolvé, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique ; - les observations de Me Roncin, représentant la commune de Belin-Beliet. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103928_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Delvolvé, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique ; - et les observations de Me Dirou, représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2302210_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Le rapport de Mme Patard, magistrate désignée, a été entendu à l'audience publique du 5 mai 2023.
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2302126_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Patard, conseillère, en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2305681_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Patard, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue par l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a8
28 juin 2007
28 juin 2007
totale finale article 799 code de procédure civile PF seuls constituent des titres exécutoires les décisions des juridictions de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif sont incompétents obs Patarin
Source officielleProcédures Collectives
69ade2efcdc6046d47f96408
14 janvier 2025
14 janvier 2025
présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Rémi DUFAIT audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Monsieur Joël PATARD
Source officielleProcédures Collectives
69ade5c4cdc6046d47f997e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Rémi DUFAIT audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Monsieur Joël PATARD
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304442_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Taormina, représentant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306379_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Delvolvé, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201384_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Patard, conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204564_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Bourdarie, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de M. A, - et les observations de Me Bach représentant la commune de Prigonrieux.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203869_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204028_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Bourdarie, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme C et D A habitent au 616 route de Puy Martin à Compreignac (Haute-Vienne).
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202992_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ferrari, président, Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, Mme Patard, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, S.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200472_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Pouget, président, - Mme De Paz, première conseillère, - Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, J.
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