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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile 1-7
6971c159cdc6046d4733ae94
21 janvier 2026
21 janvier 2026
cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assisté de Madame Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
68806c7dbf1211186fbec87b
22 juillet 2025
22 juillet 2025
déléguée par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Natacha
Source officielleChambre 6/Section 4
65ba989d59e460cd1e3d49ec
31 janvier 2024
31 janvier 2024
MARCEAU ARAGO représenté par son gérant la STE BOUWFONDS MARIGNAN IMMOBILIER Représentant : Me Nathalie PEYRON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0513 Société OUTAREX Représentant : Maître Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
68f864eb5d3e42c22e13b8c3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Natacha
Source officielle5ème Chambre
6620b8d0bd6a8f00086abb19
17 avril 2024
17 avril 2024
de condamnation sous astreinte, En toute hypothèse, - débouter la société Natalia de son appel incident et de toutes ses demandes, fins et prétentions, - condamner la société Natalia à régler à la
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9321b
2 mai 2016
2 mai 2016
BACOU, greffier, avons entendu - Natalia X... EPOUSE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c4f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
du : 15 NOVEMBRE 2007 No RG : 07 / 00544 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTARGIS en date du 23 Février 2007 Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE : Madame Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd8800b
12 janvier 2006
12 janvier 2006
s'agissait, pour la majorité des faits, d'exhibitions sexuelles, mais une jeune femme déclarait avoir été victime d'un viol par pénétration de doigts dans le vagin dans le courant de l'année 2004 (Natacha
Source officielleChambre civile 1-1
6675197f2a983144d72f4495
15 janvier 2024
15 janvier 2024
d'appel de VERSAILLES en qualité de Présidente de la Commission saisie pour avis sur les projets de licenciements des notaires salariés (article 19 du décret n°93-82 du 15 janvier 1993), assistée de Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc8
18 juillet 2017
18 juillet 2017
né le 27 Février 1974 à AUCHEL (62260) CH NIORT - 40 Avenue Charles de Gaulle - 79021 NIORT CEDEX comparant en personne, assisté de Me Natacha DEVILLARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cce
20 juillet 2017
20 juillet 2017
comparante en personne, assistée de Me Natacha DEVILLARD, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier
Source officielleChambre 4-4
6364ba9de405357f749ea70b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459167.20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Natacha Chicot, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 1er juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bde
4 octobre 2013
4 octobre 2013
Le conseil de Mme Z..., présente à l'audience, fait valoir que les parents sont conscients des difficultés, qu'ils ont néanmoins entrepris des demandes pour que Natacha puisse obtenir un logement, que
Source officielleChambre civile 1-7
697af92ecdc6046d470fad9c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Jean-François BEYNEL, Premier Président, à la cour d'appel de Versailles, assisté de Natacha
Source officielle4ème Chambre Section 3
63ca432e9066fd7c90fc28ce
30 août 2022
30 août 2022
30/08/2022 N° RG 21/04040 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OMRI [T] [Y] Représenté par Me Natacha PIQUET-BOISSON, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d41823e6dd0f8bf8156
21 avril 2023
21 avril 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mars 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Natacha
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d42823e6dd0f8bf8162
21 avril 2023
21 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Natacha
Source officielleChambre 4-4
642fb549cece1704f5747306
6 avril 2023
6 avril 2023
Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine MAILHES, Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte à la cour, composée de : Madame Natacha
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643106ba28558704f52e6b5c
7 avril 2023
7 avril 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Natacha
Source officiellePage 8 sur 261