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320 résultats pour « Laurent HATCHY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

616263c910de15342de1485d

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 2] représentée par Me Philippe- Laurent

Source officielle

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CA

1ère chambre civile A

6162c5161e6e0556734908ac

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Maître Emily THELLYERE, avocat au barreau de LYON [N] [P] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d0fc25a97f0381f4b90

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

CHARAL, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Laurent BADIANE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

631ade0af575634f1371ed96

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64af98f2049d5c05db173189

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100334

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a963

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Laurent M... a, quant à lui, évité tout choc avec les autres véhicules, se déportant dans le fossé.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100279

Cassation

13 mai 2020

13 mai 2020

Hascher, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. T... et de Mme K..., ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur G...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110477

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73b1d2b47a9d8ce0782

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

AVOCATS , la SELARL JURISBELAIR , Me Brigitte MINDEGUIA expédition délivrée à CPAM le mentions diverses DEMANDERESSE: Madame [C] [B] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Laurent

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6031d816cfd2a5ac236ef401

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

barreau de GRENOBLE substituée par Me Mélody Z..., avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ: Mme Dominique DUBOIS, Président, Mme Magali H..., Conseiller, Mme Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a1c

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

APPELANT Monsieur José X... ... 97139 LES ABYMES Représenté par Maître Laurent HATCHI (Toque 44) substitué par Maître JABOULEY, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Association MAISON

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2208382_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Ladreyt, président, - M. Gandolfi, premier conseiller, - Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 mars 2023. Le rapporteur, G. B Le président, J.-P.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

670eb2961c3411ff34535c02

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Assignations des : 07 et 11 Septembre 2018 CONDAMNE SURSIS RENVOI EG JUGEMENT rendu le 08 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [H] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SARL CABINET LAURENT

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000038601891

Admin. suprême

12 juin 2019

12 juin 2019

d'Aix-en-Provence a, sur appel de M.A..., infirmé le jugement du 21 juillet 2016, porté à 30 % le taux de la pension servie pour " coxarthrose gauche très évoluée avec indication de prothèse de la hanche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdef

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

Vincent Delpuech-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Laurence

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE01982_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2020, Mme D, représentée par Me Ladreit de Lacharrière, avocat, demande à la cour de : 1°)rejeter la requête ; 2°)de condamner l'Etat à lui verser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9138f

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

Représentée par Me Yves COUROUX de la SCP COUROUX/ SILO-LAVITAL (TOQUE 38), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Raymond X... ... 97190 GOSIER Représenté par Me MIGNOT substituant Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd93a08

Appel

20 février 2017

20 février 2017

Christophe CUARTERO, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Sébastien Y... ... ... 97119 VIEUX-HABITANTS Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6785fda3e1c1941b1ee98099

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

que j'ai un satellite et que je reçois des menaces en prétendant que je leur donner 1 millions d'euros et que ils n'ont pas à me sciée les dents me luppocucer le sex et les fesses et me mettre des hanches

Source officielle