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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
635b71f6b201587f74be030a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
barreau de METZ Madame [R] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 3 mai 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6528df61aaebb88318fda59e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
627f48dd551627057d32dffe
12 mai 2022
12 mai 2022
[B] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 10 mars 2022 tenue par Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Magistrat rapporteur qui a entendu les plaidoiries, les
Source officielle3ème Chambre
63d37a70d1bc2605de4b4990
26 janvier 2023
26 janvier 2023
: Monsieur [U] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-charles SEYVE, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 24 novembre 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
671b357a2edfb0b58c05ece1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
65a0ed895bbe450008b2cef5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
65b363a81d7564000872df76
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
des PTT", à Mmes A..., Z..., D..., X..., N..., J..., M..., Cornez, Giry, Baures, Merle, Mayer, Carré, Corrée, Guérin, Garcia, Schweighoffer, Herbelin, Salesses, Papadacci-Stephanopoli, Laborie, Worth, Guyot
Source officielle3ème Chambre
635b71f5b201587f74be0304
27 octobre 2022
27 octobre 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Monsieur MICHEL, Conseiller
Source officielleRétention Administrative
6965f6b9cdc6046d471c94fd
11 janvier 2026
11 janvier 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le
Source officielle3ème Chambre
628dca4c14cc2751aa86b9c2
12 mai 2022
12 mai 2022
VIVONS ENERGY [Adresse 3] [Localité 6] Non représentée INTIMES Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Président de chambre, chargée de la mise en état Assistée de Sophie GUIMARAES, Greffier Ordonnance :
Source officielle3ème Chambre
680b1a5e2364a383b7747530
24 avril 2025
24 avril 2025
En application des dispositions des articles 905, 905-1, 905-2 et suivants, et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2025, en audience publique, devant Mme Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02113_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de M. et Mme Guyot-Sionnest est rejetée. Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à M. et Mme B... et A...
Source officielleChambre 2
DTA_2102903_20220825
25 août 2022
25 août 2022
La requête a été communiquée à l'EHPAD " Jean Guillot " de Stenay qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleChambre 2
DTA_2102905_20220825
25 août 2022
25 août 2022
La requête a été communiquée à l'EHPAD " Jean Guillot " de Stenay qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleChambre 2
DTA_2102909_20220825
25 août 2022
25 août 2022
La requête a été communiquée à l'EHPAD " Jean Guillot " de Stenay qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b8eb
5 novembre 1974
5 novembre 1974
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, MONTAY, MARCHAND FORAIN, RECEVAIT SUR L'ENTREMISE DE GUION LES FRUITS ET LEGUMES QU'IL REVENDAIT
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208662_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Guillot-Patrique, avocate de M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02400_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Guyot Environnement Valorisation et Energie a demandé au tribunal administratif de Rennes de la décharger des sommes de 223
Source officielle1ère chambre
DTA_2002339_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Aubert Guiet est rejetée.
Source officiellePage 8 sur 470
HOLDINGS GUIOT
05/07/2026
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PHARMACIE GUIOT
Autre jugement et ordonnance — RLJ arrête le plan de cession totale sans location gérance - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 24/00034
25/06/2026
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Legatte, Délia, Legatte-Guiot
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Guiot, Thomas Marcel Christian
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GUIOT, Alain Alphonse Louis
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