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7 768 résultats pour « Christopher CLAUDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9141e

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

d'exclusivité ou d'une clause pénale, ou lorsqu'il comporte une clause aux termes de laquelle une commission sera due par le mandant, même si l'opération est conclue sans les soins de l'intermédiaire,

Source officielle

Page 8 sur 389

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Annonces BODACC131 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DAYMA, Christopher, Fernand, Claude, DAYMA

SIREN 877743351Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

18/08/2026

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Créations

DENOEUD, Christopher, Pascal, Claude

SIREN 419073028Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

14/07/2026

Voir →

Créations

CLAUDEL, Christopher, Stéphane

SIREN 533172086Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

16/06/2026

Voir →

Radiations

SOULAT, Christopher, Bernard, Claude, SOULAT

SIREN 512820739Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

28/05/2026

Voir →

Créations

KONIG, Christopher, Jean-Claude, Eric

SIREN 105022628Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

26/05/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8db

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Christophe, décédé le 4 mars 2006, * C...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a191f1acdc6046d47527d0b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

IN'LI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège N° RCS de [Localité 3] : 602 052 359 [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b55

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Jean Michel Y..., décédé, intervenant volontaire de nationalité Française né le 19 Février 1990 à SAINT CLOUD (92210) Profession : Etudiant, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a2

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee4

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

C/ Commune DE SAINT-CHRISTOPHE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 23 Octobre 2013 ENTRE Monsieur Patrick X..., demeurant ...-23000 SAINT-CHRISTOPHE Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92285

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

Christophe X... C/ M. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b4b

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

APPELANTE SARL BATIS 8 rue Nobel Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me LACLUSE substituant Me Christophe CUARTERO, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jean-Claude Z... ..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e39

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

Jean-Luc Pouch et Mme Marie-Claude Y..., épouse X...

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6686e8ace74459e0c7ed285c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il n’apparaît pas sérieusement contestable que le bail signé entre les parties contient une clause résolutoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ebe

Appel

23 mars 2007

23 mars 2007

Sur l'action publique : Christian D...a repris la SARL PEZON INGENIERIE et également une partie d'une chaine de salon de coiffure, dont le nom commercial était « Jean Claude AUBRY ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Christophe JJJJJ..., domicilié [...]                                 , 148°/ M. Claude KKBruno, domicilié [...]                                          , 149°/ M.

Source officielle
CC

soc

613722cacd580146774017c6

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Christhophe Z..., directeur des ressources humaines de la société anonymes Teinture et Finition Michel A..., domicilié SA A... , rue Denis Papin, 09600 Laroque-d'Olmes, 2°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cc1

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Christophe X..., Mme Anne Gaële Marshina Y...

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de857ccdc6046d473c20ef

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

STORY [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Christophe RAFFAILLAC de la SELARL CABINET D’AVOCAT RAFFAILLAC, avocats au barreau de BORDEAUX I – FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f756ecdc6046d477e64d7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDEUR : Monsieur [S] [Y], né le 30 janvier 1963 à [Localité 1] (TUNISIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christophe MACONE, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : Madame [O] [C],

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93857

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

Représentés tous deux par Me Arnaud CLAUDE de la SELAS CLAUDE & SARKOZY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Assistés sur l'audience par Me Véronique CANALE, avocat au barreau de PARIS, toque : R175

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bea

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

INTIMEE ---==oO§Oo==--- L'affaire a été fixée à l'audience du 22 Octobre 2015 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bcb

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E DE REFERE 17 Décembre 2013 Christophe X... GAEC DE c/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE DU LIMOUSIN

6253ccb2bd3db21cbdd90fb0

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

X...et du GAEC DE ... ; CONDAMNE Christophe X...et le GAEC DE ... aux dépens.

Source officielle