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304 résultats pour « Carole ROLLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e4f

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Roland Z..., son compagnon, sont intervenus volontairement à la procédure.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-83

transparence vie publique

25 février 2025

25 février 2025

du 20 mai 2024 au 22 septembre 2024, les fonctions de conseiller chargé de la formation, de la transformation des compétences, de l’égalité et de la société civile au sein du cabinet de Monsieur Roland

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e23

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

déclaration effectuée au greffe du tribunal d'instance de MULHOUSE; Attendu que le 25 mars 1997, Monsieur Gérard C... agissant en qualité de mandataire de Mesdames et Messieurs Yvonne D..., Simone Z..., Roland

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b0a2

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND

Source officielle
TJ

Service des référés

65849134e41137cbf9fc8505

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TERREIS, représentée par son mandataire la société IMODAM, exerçant sous le nom commercial IMODAM PROPERTY - ROLAND GOSSELIN [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Clément CARON de la SELARL

Source officielle
CC

soc

613724dacd58014677418e67

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Roland XN..., 29 / à M. Philippe YW..., 30 / à Mme Christiane T..., 31 / à M. Jean Daniel U... ou Fraysakier, 32 / à Mme Muriel XJ..., 33 / à M.

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbc7

Cassation

13 octobre 1988

13 octobre 1988

Lyon (section industrie), au profit de : 1°/ Madame Avelyne Z..., 2°/ Monsieur Claude B..., 3°/ Madame Anne-Marie C..., 4°/ Madame Annie D..., 5°/ Madame Jocelyne E..., 6°/ Monsieur Roland

Source officielle
CA

Chambre 1-7

626b8069d1fb03057d9a4e3f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, asssitée de Me Martine RUBIN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sophie ROLLAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb2

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

SCI DE L'HIPPODROME SA AUXILIAIRE MAAF SAS ROCLAND RHONE-ALPES COMPAGNIE GENERALI FRANCE E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b33f

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE- PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL- ROLLAND, Conseiller Madame Brigitte CHOKRON

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68701cafb8daa57c7f67628e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MAIF, COMMUNE DE [Localité 7] C/ [V] [J] [B] 1ère Section Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Carole ROBARD Me Chahira OUERGHI NEIFAR ___________________________________________

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9fa277a93c03b9907d847

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

toque : L0193, avocat plaidant INTIMÉES UDAF [Localité 1] association agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, ès qualités de tuteur de Madame [K] ROLLAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f59

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Au capital de 1 000 ¿, inscrite au RCS d'AUBENAS osus le no D 482 159 399, représentée par son représentant légal en exercice Lieudit Le Grand Jardin 07150 VALLON PONT D'ARC Représentée par Me Roland

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b8800dcdc6046d47e7469d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Comparant par Maître Carole

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a1889dacdc6046d4747162a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Mathias - 69760 LIMONEST Monsieur [W] [B], demeurant 988 chemin du Mathias - 69760 LIMONEST représentés par Me Cyrielle ATTAL, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3532, substituant Me Grégory ROULAND

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Roland Melsen, demeurant 38, rue du Général Aluirent à Teteghem (Nord), 54°/ de M. Bernard Lesecq, demeurant 41, rue Gittinger à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 55°/ de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300987_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme C... est enseignante d'anglais au collège Romain Rolland de Nîmes depuis 2017 et reconnue travailleur handicapée depuis le 7 juin 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878ad

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

/06/2005 ARRÊT No NoRG: 04/04315 OC/EKM Décision déférée du 06 Juillet 2004 - Tribunal de Grande Instance de SAINT GAUDENS - Mme DUCHAC Alexandre X... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Rolande

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400415_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Délibéré après l'audience du 14 mai 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rouland-Boyer, présidente, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Créantor, conseillère.

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Roland DL..., demeurant ensemble à Plappeville (Moselle), ..., 118°/ de M.

Source officielle

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