La commune des Sables d'Olonne soutient que l'immeuble situé 2 rue Bisson aux Sables d'Olonne (85100), parcelle cadastrée 85194 AW 142, appartenant à la copropriété du 2 rue Bisson élisant domicile à la

ET A PARTAGE PAR MOITIE ENTRE L'ENTREPRISE BIONNE ET A...

A... demande au tribunal d’annuler la décision du centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux. Vu le code de justice administrative.

° : 90281 du 2 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Parc Saint-Maur Horizontal, représenté par la société Billon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Billon, société anonyme, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31

du 25 janvier 2022 se déroulent contradictoirement en présence des sociétés Sfeco, Largier Technologies, Terre d'Energies Rhône Alpes et l'Auxiliaire en qualité d'assureur des sociétés Traversier, Billon

de Scoot 2 (1L) pour une somme de 178, 32 € TTC, 7 bidons de Scoot 2 (4L) pour une somme de 135, 54 € TTC, 30 bidons de Formula (1L) pour une somme de 221, 02 €, soit un montant total de 534, 88 € et

AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [Y] [SZ] née le 07 Mars 1952 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Caroline PARDI-MEDAIL de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS,

DIT que le jugement du 23 Novembre 2023 sera modifié comme suit au niveau de la page 1 : Au lieu de: “Monsieur [W] [S] domicilié : chez [X] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Josine BITTON

1881 ; Attendu que dans le numéro 172 du magazine "Entrevue" paru au mois de novembre 2006, la Société de conception de presse et d'édition a publié un article intitulé "enquête exclusive du 100 % bidon

Joseph X..., demeurant à Bizonnes (38690) ; M. Y... et M.

avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Et par Me Nathalie PRUGNE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat postulant DEFENDERESSES SOCIETE HERVE THERMIQUE venant aux droits de la société BILLON

X..., la société Billon-Structures, la société Euralast et la société Veritas à lui payer la somme de 477 210,95 F et les intérêts "comptabilisés" ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance du

BILLON GACHET IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social sis [Adresse 8] représentés par Me François AUBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES

BILLON SA", FAIT APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON EN DATE DU 7 JANVIER 1982 REJETANT COMME IRRECEVABLE LE POURVOI PAR LEQUEL CETTE SOCIETE, QUI DECLARAIT AGIR EN QUELITE DE SYNDIC DE

EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/05823 - N° Portalis DBW3-W-B7I-44AN Copie exécutoire délivrée le 05 janvier 2026 à Me Yves GROSSO Copie certifiée conforme délivrée le 05 janvier 2026 à Me Jean Pierre BINON

Fabrice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1995 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société Bisson-Bruneel, société anonyme, dont le siège est .

[Y] [N] a bien coupé les cartons Castrol au cutter en atteignant les bidons de lubrifiant donc de nombreux bidons en coulage, le 14.11.2015 vers 16h.