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1 502 résultats pour « Benoit LE BARS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

69cf7078cdc6046d47f52965

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ANDOCA Copie exécutoire délivrée le : 2 Avril 2026 à : Me Nabila CHDAILI Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle

Page 8 sur 76

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CC

civ1

613723d8cd5801467740ee93

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Benoît X..., demeurant ..., 20 / de la société Casino France, dont le siège est 24, rue de La Montat, 42008 Saint-Etienne Cedex 2, 21 / de la société Supermarché Shopi, dont le siège est place de

Source officielle
TJ

J.E.X

678807fdc21c0e53e7907149

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[J] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de LYON Mme [W] [U] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître

Source officielle
CA

Référés Civils

62c91ad1f3eafe9fcf07601a

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

LANDREAU, de l'AARPI BAKER & MCKENZIE, avocat au barreau de PARIS La société XL INSURANCE COMPANY SE, Compagnie d'assurance de droit irlandais domiciliée [Adresse 5] agissant par l'intermédiaire de

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef662cdc6046d47eaadf4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Y] & ASSOCIES Le : 02 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : Me Frédérique BARRE Me Benoit GERIN Copie à : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b50abdcdc6046d479f807e

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

TAISNE, Monsieur David BARA, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f99

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

le conseil de prud'hommes de FONTAINEBLEAU section activités diverses RG no 04/00210 APPELANTE 1o - UNEDIC AGS-CGEA IDF EST ... 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté par Me Claude Marc BENOIT

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f58306cdc6046d474aca15

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Benoît ANDRÉ assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

661433bd3bbdffcd9171965a

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 15/12629 - N° Portalis DB2H-W-B67-PZB2 Notifiée le : Expédition à : la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 la SELARL LX

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10090

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

, rejette la demande formée par les sociétés Argura conseil international immobilier et Ile Barbe et les condamne à payer à MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a8

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Monsieur Jean Louis X... 20221 SANTA MARIA POGGIO assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Barbe

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f252b0cdc6046d4700df5c

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Attendu que le demandeur se désiste de son instance par déclaration verbale faite ce jour à la barre. Attendu que le défendeur a comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec6

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Bruno BADRE, au banc du Ministère Public, Et assistés de M. Louis SMITH, greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f463cdc6046d479db7f1

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

TAISNE, Monsieur David BARA, Juges.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b554c08c361831812f567

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

INTIMES Monsieur [R] [I] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 17], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032582769

Admin. suprême

20 mai 2016

20 mai 2016

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de la société O Rêve ; 1.

Source officielle
TCOM

Référés

69f188f0cdc6046d47ec1286

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[M] [Adresse 1] comparant par Me [Z] [R] [Adresse 2] et par Me CLAUDE BENOIT [Adresse 3] DEFENDEUR SASU A.M.C.I [I] [Adresse 4] non comparant Débats à l'audience publique du 16 avril 2026, devant M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2603fcdc6046d4701d6a1

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Attendu que le demandeur se désiste de son instance par déclaration verbale faite ce jour à la barre Attendu que le défendeur a comparu Attendu que ce désistement d'instance est régulier en la forme,

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CA

5ème Chambre

62cfb21d548bc59fcf4f0fa2

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

ARRÊT N° 1892 /22 DU 13 JUILLET 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/02402 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E3GO Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce de BAR-LE-DUC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced7

Appel

29 novembre 2008

29 novembre 2008

né le 22 mars 1944 à CAHORS (46000) Demeurant... 47510 FOULAYRONNES représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me Benoît TONIN, avocat INTIME et DEFENDEUR SUITE AU REENROLEMENT

Source officielle