assistée de Me Jacques-antoine ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : J031 (SIMMONS & SIMMONS LLP) INTIME Monsieur [C] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Benoît

légaux Sis [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Benoit

Localité 1] représentée par Me Audrey LAZIMI de la SELURL AUDREY LAZIMI AVOCAT, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0245 assistée de Me Ghjuvana LUIGI, avocat au barreau de PARIS, et de Me Benoît

personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Audrey LAZIMI de la SELEURL AUDREY LAZIMI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0245 Ayant pour avocat plaidant : Me Benoît

de la plage des Sables d'Or à la Chambre d'Amour et se rendait à son domicile en direction de la Barre, qu'il a effectué un premier demi-tour pour revenir en direction de la plage qu'ils avaient quittée

Benoît ANDRÉ assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

, ainsi que de l'immeuble dans lequel il était exploité à Montélimar ; que, pour financer ces acquisitions et assurer les premiers besoins du fonds de roulement, ils ont obtenu de la Caisse méditerranéenne

. ; que, sans violence de part et d'autre, Laurent X... a mis Cyril Y... hors de son établissement ; que Cyril Y... a voulu entrer à nouveau dans le bar, que Laurent X... s'y est opposé et que Cyril Y.

Josette, veuve F..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 25 février 1998, qui, dans les poursuites exercées notamment contre Benoît E... des

l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la DEUXIEME Chambre, Juges ayant délibéré et présents au prononcé : Mme Sophie BENOIT

[Z] [Y], [Adresse 3] [Adresse 2] Mme [Z] [T] née [O] [Adresse 4]) : Maître Cristina CORGAS MLB AVOCAT - Maître Matthieu LE BARS Maître Cristina CORGAS MLB AVOCAT - Maître Matthieu LE BARS Maître Cristina

La SNC Le tabac des frères exploite un bar-tabac sous l’enseigne « Le Lutétia » à Maisons-Laffitte.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.

Benoît, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 1990, qui les a condamnés, la première pour banqueroute par détournement d'actif, le second pour complicité

Benoît SERGHERAERT, juge rapporteur au tribunal composé de M. Benoît SERGHERAERT président de chambre, M. Régis MEPLON et M.

Benoit Y...

La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.

DBVB-V-B7F-BG6ZF Ordonnance n° 2022/M 246 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE Prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sébastien BADIE