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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
65166d76788aac83189ea216
6 septembre 2023
6 septembre 2023
associé unique au capital de 13 421 000,00 € immatriculée au RCS de Paris sous le n°849 810 072, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Frédérique
Source officielle8ème chambre 2ème section
670eb28a1c3411ff345359dc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DE COPROPRIETE, SARL [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Laurence SOULEAU-MOUGIN de la SELEURL LGL ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0185 *** Nous Frédérique
Source officielle3ème Chambre Commerciale
662c94ffb787c4000862f703
25 avril 2024
25 avril 2024
ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 ou 905-2 alinéa 1 et 6 du Code de procédure civile) OPDT N° 80 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat délégué par le Premier Président, Assistée de Madame Frédérique
Source officielle3e chambre sociale
6868b38075a2d196dbc191d1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
6868b5119508abe8512045b4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f98413328fa00087a2630
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Unique au capital de 89.527.250 euros immatriculée au RCS de Paris sous le n°508 321 155, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Frédérique
Source officielle8ème chambre 3ème section
65a192050ddb77892695c4fa
12 janvier 2024
12 janvier 2024
assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF) [Adresse 3] [Localité 10] représentés par Maître Antoine TIREL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Frédérique
Source officielleCharges de copropriété
65aacc880c777d3ec8eb63fa
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0146 DÉFENDEURS Monsieur [Z] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [J] [R] [Adresse 1] [Localité 3] non- représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Frédérique
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af682fb6c6260008b53092
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SCI BOYER ROUSSEAU Société civile, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af6997b6c6260008b53146
18 janvier 2024
18 janvier 2024
associé unique au capital de 992 470,00 € immatriculée au RCS de Paris sous le n°513 635 987, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Frédérique
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd923fb
20 mai 2015
20 mai 2015
né le 09 Octobre 1968 à NEUILLY SUR SEINE ... 20169 BONIFACIO ayant pour avocat Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA Mme Anne-Cécile Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101199
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Jean-Claude X..., 2°/ à Mme Frédérique Y..., épouse X..., domiciliés tous deux [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5c
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Représentés par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant, Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'EVRY Composition de la cour : L'affaire a été
Source officielleciv1
61372184cd580146773f46be
28 octobre 1991
28 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Frédérique X..., demeurant ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6c1
9 mars 1989
9 mars 1989
Fred, Lucien, demeurant ... (La Réunion), en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1989 par le tribunal d'instance de Saint-Pierre, en matière électorale, au profit : 1°) de Madame B...
Source officiellesoc
6137236acd58014677409760
29 mars 2000
29 mars 2000
Joël Y..., exerçant sous l'enseigne "Frédérique X...", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1998 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mme Dominique
Source officielleciv3
61372333cd58014677406bf9
23 mars 1999
23 mars 1999
B..., Jean, René de A..., demeurant ..., quartier Tamaris, 83500 La Seyne-sur-Mer, 2 / de Mlle Y..., Frédérique, Sophie de A..., demeurant ..., quartier Tamaris, 83500 La Seyne-sur-Mer, 3 / de Mlle
Source officiellesoc
61372371cd58014677409dba
12 janvier 2000
12 janvier 2000
pourvoi n° P 98-44.150 formé par Mme Sabine Y..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° Q 98-44.151 formé par Mme Géraldine A..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° R 98-44.152 formé par Mme Frédérique
Source officielleciv3
613723d1cd5801467740e8ac
15 mai 2002
15 mai 2002
Michel X..., demeurant 4, village du Pré, 81160 Arthes, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1999 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), au profit de Mme Frédérique Y..., demeurant
Source officielleciv1
é par M. Jean Xc/M. Ange X
61372211cd580146773f9f1f
9 novembre 1993
9 novembre 1993
Ange X..., demeurant immeuble Le Kent, 4, boulevard Fred Scamaroni, Ajaccio (Corse du Sud), en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit
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