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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f03

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

----------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt neuf Janvier deux mille deux, par Monsieur LOUISET, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8e

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

2008, devant : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Monsieur Jean- François GRAVIE- PLANDE, Conseiller, Madame Patricia PUYO, Adjoint Administratif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea47

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea52

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904bc

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Benoît X... C/ Mme Nathalie Y...

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2401464_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Des pièces, produites pour M. B A, ont été enregistrées le 4 septembre 2025.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:473426.20240405

Admin. suprême

5 avril 2024

5 avril 2024

Benoît Delaunay, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d01390cdc6046d4705d6b0

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[C] [P] [S] [I] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benoît BOUSSIER de la SELARL DELSOL AVOCATS - #P0513 DEFENDERESSES S.D.C. SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L?

Source officielle
CA

2ème chambre

6974735dcdc6046d47867367

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

BENOIT & ASSOCIES INTIMEE MP PG COMMERCIAL AUTRE Nous, I. MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère déléguée, assistée de Nous, A.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64fab9b70f624005e653f43f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (RG : 21/03931) rendu le 21 février 2023 par la cinquième chambre civile du tribunal judiciaire de BORDEAUX suivant déclaration d'appel en date du 13 avril

Source officielle
CA

Chambre 3-3

67f0bdfb2b128a299768572c

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

DERMOSCIENCES FRANCE, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Benoît CITEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SA PURE SUISSE LABORATOIRE société de droit suisse

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

661041a3c9ea95b316fe1d67

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

MAUPAS OUDINOT - #B0653 représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT - #B0653 DEFENDERESSE Etablissement public L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Benoît

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6610e5f274ef9f00086f670c

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

RENNES ------- OCME 73 RG : 19/1195 Chambre : 3ème Chambre Commerciale Décision du 07 Décembre 2021 Magistrat : Madame JEORGER-LE GAC, Conseillère APPELANT : SAS KOLYS Représentée par Me Benoît

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

65c3da08c432ce7d11a70424

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

PUBLIC Monsieur Etienne LAGUARIGUE de SURVILLIERS, Premier Vice-Procureur Décision du 29 Janvier 2024 1/1/1 resp profess du drt N° RG 23/06604 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZWGL Nous Monsieur Benoît

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

65cbc20c8ddbf41d3f42acb1

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Thomas RONZEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0499 Décision du 11 Janvier 2024 [Adresse 1] N° RG 23/03939 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZNCI MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261d1cdc6046d4739198f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Arrêt 03 Juin 2026 ------------------------ N° RG 23/00973 - N° Portalis DBVS-V-B7H-F6QS ---------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 06 Avril 2023 22/00562

Source officielle
CC

soc

6137213ccd580146773f21a8

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Pavailler équipement, société anonyme, dont le siège est zone industrielle, rue Benoît

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MNX6 S.A.S. IA RECRUTEMENTc/S.A

62c67bd0ca9bf263790306aa

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19d63cdc6046d47ee2428

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

, membre de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉES : S.A.

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dde0b351f8463a00b80f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le délibéré a été prorogé au 08 avril 2025.

Source officielle

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