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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2400499_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Gillet, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officielle1ère chambre
DTA_2400204_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Gillet, - les conclusions de M. Slimani, rapporteur public, - et les observations de M. C... et de M. A..., représentant la commune du Palais-Sur-Vienne. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2400254_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Gillet, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dias, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401976_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Gillet, - les conclusions de M. Slimani , rapporteur public, - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M. D...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c60f15cdc6046d471e4215
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c60fc8cdc6046d471ea37e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET * GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115828
30 décembre 2011
30 décembre 2011
vue de l'exploitation du service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne Skyrock dans le ressort du comité technique radiophonique de Nancy en catégorie D dans les zones d'émission de Fumay, Givet
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fc
25 septembre 2008
25 septembre 2008
.-86310 SAINT GERMAIN représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas GILLET, avocat au barreau de POITIERS Madame Colette Y... épouse Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00647
26 mars 2014
26 mars 2014
Gillet M1TB, a été licencié pour motif économique par lettre du 15 juin 2009 ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui n'est pas de nature à permettre l'admission
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05932_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Nematollahi-Gillet pour M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202204_20220830
30 août 2022
30 août 2022
D E, représenté par la Scp Carcy Gillet, aux écritures de Me Gillet, conclut : 1°) à ce que la mesure d'expertise qui viendrait à être ordonnée soit rendue commune et opposable à la Sas I Terre qui a
Source officielleciv1
ée contre M. Y..., mais rejeté celle dirigéec/Mme Y
613723b5cd5801467740d2ba
16 janvier 2001
16 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellecomm
613723bdcd5801467740d83d
26 juin 2001
26 juin 2001
Jean-Claude Y..., ès qualités de mandataire judiciaire de la liquidation judiciaire de la société MAF, domicilié ..., 2 / de Mme Ginette X..., épouse A..., demeurant ...
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007774544
30 novembre 1990
30 novembre 1990
Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Ginette X..., au préfet de l'Essonne et au ministre de l'intérieur.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024390118
18 juillet 2011
18 juillet 2011
Joseph et Mme Ginette B, demeurant ... ; M. et Mme B demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 30 octobre 2008 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté leur requête tendant
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
677ecea0b01eea4cf01a3b54
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET MARIE CLAUDE Assesseurs : DEODATI Corinne AMELLAL Ginette
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c905
7 avril 1993
7 avril 1993
Ginette, C... Christine, D...
Source officielleciv2
61372173cd580146773f3dcc
13 mai 1991
13 mai 1991
Philippe Z..., notaire, demeurant à Château Landon (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (1re chambre section A), au profit : 1°/ de Mme Ginette
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme A
61372141cd580146773f2458
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Ginette, 2°/ Mlle Z... Adeline, 3°/ M. Z... Vincent, demeurant tous trois à Brunoy (Essonne), ..., 4°/ Mme Y..., née Z...
Source officielleciv1
60794b7b9ba5988459c433fa
26 novembre 1985
26 novembre 1985
LA COUR D'APPEL AURAIT VIOLE L'ARTICLE 1453 ANCIEN DU CODE CIVIL ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL N'ONT PAS DEDUIT L'ACCEPTATION DE LA COMMUNAUTE DE LA SEULE ACCEPTATION DE LA SUCCESSION DE GINETTE
Source officiellePage 76 sur 296