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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f21
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER Avoués Assisté. de Maître DUFOUR, avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH et Monsieur DEJARDIN, Conseillers DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85215
14 septembre 2000
14 septembre 2000
BECH et M. DEJARDIN, Conseillers DEBATS à l'audience publique du VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE tenue par M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2402800_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Au cours de l'audience publique du 3 mai 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. B a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405731_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue le 16 août 2024, en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405734_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue le 16 août 2024, en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2404131_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. C a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2404234_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. C a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2408816_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Au cours de l'audience publique du 13 décembre 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. B a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2408852_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Au cours de l'audience publique du 13 décembre 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. C a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500896_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Van der Beek La République mande et ordonne au préfet du Bas-Rhin en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501229_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Van Der Beek La République mande et ordonne au préfet du Haut-Rhin, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2409408_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Van Der Beek La République mande et ordonne au préfet du Bas-Rhin en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-191551
8 février 2019
8 février 2019
Aracı Bek Fatih TOPRAK 1984 turque Adana S. Aracı Bek
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1008DEC002363911
8 octobre 2019
8 octobre 2019
Aracı Bek et M e T. Bek, avocats exerçant à Adana. Le gouvernement turc (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2125407_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
fondement contractuel et à titre subsidiaire sur le fondement de la responsabilité délictuelle ou quasi-délictuelle, les sociétés Apave Parisienne, Tractebel Engineering, Eiffage Génie Civil et Razel-Bec
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300958_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
: Article 1er - Il est ordonné une expertise contradictoire en présence de la Métropole Nice Côte d'Azur, de la Scpi Notapierre, des sociétés Ingerop, Ingerop conseil et ingenierie, Socotec, Razel Bec
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007996088
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Bec, conseiller, que la formation de jugement était composée de M. Berger, président de chambre, de M. Y..., président-rapporteur, et de MM. Desramé, Bec et Chemin, conseillers ; que le fait que M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007996097
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Bec, conseiller, que la formation de jugement était composée de M. Berger, président de chambre, de M. Y..., président-rapporteur, et de MM. Desramé, Bec et Chemin, conseillers ; que le fait que M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007996104
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Bec, conseiller, que la formation de jugement était composée de M. Berger, président de chambre, de M. Y..., président-rapporteur, et de MM. Desramé, Bec et Chemin, conseillers ; que le fait que M.
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3192a57405de3318a1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
RONSARD AUTO [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée de Me Aurélien BECHE de la SELARL ADVOCARE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Cindy PERRET, avocat au barreau de ROUEN
Source officiellePage 75 sur 322
BOUCHE, Francoise, Cheyenne, BECKER
07/07/2026
Voir →
SELARL DU DOCTEUR CORINNE BECKER
05/07/2026
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BECKER M
02/07/2026
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BECKER, Charles
30/06/2026
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BECKER HOLDING
30/06/2026
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