CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

443 054 résultats pour « Marc LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100017

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Marc et Philippe X... se sont pourvus en cassation le 9 décembre 2013 contre un arrêt rendu le 9 octobre 2013 par la cour d'appel de Poitiers au profit de M.

Source officielle

Page 72 sur 22153

← PrécédentSuivant →
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007885032

Admin. suprême

31 mai 1995

31 mai 1995

Marc Y..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer, M. Marc A..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer et Mme Lucienne X..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer ; MM. Y... et A... et Z...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494984.20250218

Admin. suprême

18 février 2025

18 février 2025

B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 11 avril 2022 par lequel le maire de Saint-Marc-Jaumegarde a refusé de lui délivrer un permis d'aménager portant création d'un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2601083_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

B... conteste l’arrêté n° 2025-223-6-1 du 31 décembre 2025, affiché le 5 janvier 2026, du maire de la commune de Saint Marc Jaumegarde ordonnant le placement de ses deux chiens, nommés King Kong et Kaya

Source officielle
CC

comm

613721a9cd580146773f5caa

Cassation

14 avril 1992

14 avril 1992

Bernard Y..., mandataire liquidateur, demeurant à Saint-Nazaire (Loire-atlantique), ..., précédemment administrateur du redressement judiciaire de la société anonyme Garage Marc Rogier, actuellement commissaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa46

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

B Marc X... C / S. A. BNP PARIBAS Catherine Y...

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c4ed

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

Marc, 1°) contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 6 mars 1991, qui, dans les poursuites engagées contre lui pour publicité de nature à induire en erreur, a annulé le jugement du

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023109962

Admin. suprême

19 novembre 2010

19 novembre 2010

Marc A, demeurant ... et Mlle Estelle A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163667c530fe82387bcdb26

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

à la Cour, Monsieur [B] [Adresse 3] [Localité 13] représenté par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour Madame [B] représentée par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd4d

Appel

22 octobre 2012

22 octobre 2012

MARC Z..., liquidateur de l'Entreprise Monsieur Marc Z... ... 97180 SAINTE-ANNE es qualité de liquidateur de L'EURL LE CLUB SAINTANNAIS Comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100319_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Le groupement foncier agricole Luc Luyckx - Marc Van Antwerpen a déposé une demande de permis de construire un bâtiment agricole sur un terrain situé à Puy-l'Évêque (Lot).

Source officielle
CC

civ1

M. X... dirigéesc/M. Y

613721f1cd580146773f8f09

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Marc Y..., notaire associé, demeurant ... au Mont-d'Or (Rhône), 28) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228d

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jean-Marc X... ... 20200 BASTIA assisté de Me François FABIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a6bd3db21cbdd85de5

Appel

2 novembre 2001

2 novembre 2001

Gérance Immobilière, Monsieur et Madame Guy X... et Monsieur Jean Marc X... aux fins de voir prononcer la nullité du bail consenti le 30 octobre 1997 à Monsieur Jean Marc X... par les époux Guy X... représentés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c91f

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

DECEMBRE 2007 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : La SAS ARDENNES REFENDAGE, dont le siège social est Avenue de la Gare-08370 MARGUT, prise en la personne de son représentant légal Monsieur Jean-Marc

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242af

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, pour banqueroute, escroquerie, faux et usage de faux, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87130

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Jean-Marc B... et la G.M.F. à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed54

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

No 10/05090 AFFAIRE : Marc X...

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007625013

Admin. suprême

23 mai 1990

23 mai 1990

Jean-Marc X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47b81cdc6046d47327576

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 09 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 29 avril 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Marc

Source officielle