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443 054 résultats pour « Marc LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

65833fa43ea7c8c1129c056e

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

RG 22/05999 N° Portalis 352J-W-B7G-CW23M N° MINUTE : 4 Assignation du : 17 Mai 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT rendue le 20 Décembre 2023 DEMANDERESSE SCI IMMOFONDS SAINT MARC

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300400

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2015 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant à la société Marc

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CC

cr

61372615cd58014677422d29

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

Jean-Marc, - X...

Source officielle
CC

civ3

6137240ecd58014677411a9a

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

Marc X..., leur frère, pour obtenir la réintégration dans la succession d'une parcelle cadastrée AM 126, que M.

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comm

61372306cd580146774047bd

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Y... et de la société Y... et Cie, de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Marc Laurent, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

613723e3cd5801467740f774

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

Marc X... et Mme Chantal X..., épouse Y..., a été transformée en société anonyme le 30 novembre 1988, avec cession de 10 parts par M.

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cr

6137262ccd58014677423807

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Marc, - Y... Philippe, - Z...

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CC

cr

évrier 1996 qui, dans la procédure suiviec/Didier A

6137255fcd5801467741d24d

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

d'assurances, la SA Les assurances du Crédit mutuel, assureur du véhicule conduit par Didier A..., conclut à l'infirmation du jugement entrepris et à ce qu'il soit dit que la faute commise par Jean-Marc

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cr

613725f5cd58014677421dda

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur les pourvois formés par : - C...Marc

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cr

61372636cd58014677423d2a

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Marc, - X...

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cr

61372631cd58014677423ad7

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

Manche, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 2001, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Bruno Y... et de Marc

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cr

édure suiviec/Yann Y

6079a8e99ba5988459c4f2e0

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

FEDERATION NATIONALE CGT DES TRANSPORTS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Yann Y..., Marc

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00010

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Luc et Marc Y... ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et

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comm

61372672cd58014677425a07

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Marc et Jean-Marie X... deux donations portant chacune sur 209 actions de la société Horti-service pour une valeur unitaire déclarée de 4 715 francs ; que le même jour, MM.

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comm

61372342cd580146774077ae

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Apollis, conseiller, les observations de Me Capron, avocat de la société Clément et compagnie, de Me Foussard, avocat de la société Marc X..., les conclusions de M.

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CC

comm

613722cccd580146774019bd

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Benckiser Saint-Marc, société anonyme,

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CC

cr

613726a6cd58014677427611

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

, 1/3 pour frais professionnels, 1/3 pour rémunération de Marc X... ; d'ailleurs, Marc X..., dans ses premiers dires, au surplus en accord avec les lettres et reconnaissances de dettes, ne devait percevoir

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01334

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Jean-Marc et Jean-Michel X... ont constitué deux sociétés, la société anonyme Etablissements X...

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300027

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Marc X... en appel ; Attendu que M.

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civ1

Donne acte à M. X... de sa reprise d'instancec/M. Jérémy B

ECLI:FR:CCASS:2018:C100378

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

immobiliers dépendant de sa succession ; que, soutenant avoir acquis le château d'Ecuiry ayant appartenu à Marc Y..., M.

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