Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 octobre 2021, la SCI Le Brévent et M. B...

et que des appels d'offres ouverts pour des marchés privés du Var contenaient en janvier 2002 une demande de production des certificats sociaux et fiscaux par les candidats ; que compte tenu de la brièveté

considération, exclusivement, de la durée de la relation commerciale litigieuse, sans prendre en considération les autres circonstances de l'espèce, en particulier l'absence de dépendance économique et la brièveté

visite, elle a quitté les lieux avant que Jean X... ne parvienne à ses fins ; que ses déclarations sont précises et circonstanciées ; qu'elles sont confirmées par les témoignages suivants : celui de Brigitte

avoir eu avec Katia Y... le jour de son retour de vacances, n'a su rapporter le motif que lui avait donné cette dernière pour expliquer son intention d'arrêter immédiatement le stage, alors qu'élève brillante

dans le mémoire de la personne concernée démontrant sa capacité actuelle de réinsertion ; que dans son mémoire régulièrement déposé, Laurent X... faisait valoir, non seulement qu'il poursuivait de brillantes

Brigitte, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 mars 2004, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

irrecevable, dès lors que le matériel aurait dû être remis au mandataire liquidateur, l'intéressé s'étant bien rendu coupable d'une dissimulation d'actifs ; que par ailleurs, X... a versé à sa maîtresse, Brigitte

Par assignation du 13 juin 2023, Mme [R] a assigné la compagnie Allianz Iard devant le tribunal judiciaire de Val de Briey.

LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUI L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE 200 FRANCS AVEC SURSIS POUR VENTE EN GROS DE FRUITS ET LEGUMES DANS LE PERIMETRE DE PROTECTION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE BORDEAUX-BRIENNE

octobre 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de Mme Françoise Y..., ès qualités, mandataire liquidateur de la société anonyme Nouvelle Mécanique de Brienne

) le 07 Janvier 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 11/02146 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric APPFEL la SCP FROMONT BRIENS

Article 2 : Il n'y a pas lieu de statuer sur l'intervention de la société Briand Construction Métallique.

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2025, la commune de Croisille-sur-Briance, représentée par Me Monpion, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Artcurial Briest

étant chargée du " règlement des droits d'auteurs, de co-producteurs ", aux termes du contrat de mandat portant notamment sur le film " La femme infidèle " consenti le 1er août 1994 par la société BRINTER

. # Boussac Saint-Frères SA gegen Brigitte Gerstenmeier. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Amtsgericht Berlin-Schöneberg - Deutschland. # Freier Kapitalverkehr. # Rechtssache 22/80.

moyen : Vu les articles L. 1221-1, L. 7322-1 et L. 7322-2 du code du travail ; Attendu que pour requalifier la relation contractuelle en un contrat de travail, l'arrêt retient qu'en l'espèce, la brièveté