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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372152cd580146773f2cc1
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Alexis Y..., 2°) Mme Y..., agriculteurs, demeurant tous deux ... (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu le 25 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Vitre, au profit de M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b55af76c5d9057df800af
10 mai 2022
10 mai 2022
ITM LAI, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 24, Rue Auguste Chabrières 75015 PARIS Représentée par Me Alexis GRIMAUD
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dacc08cdc6046d47ed2338
27 octobre 2025
27 octobre 2025
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience du 17 septembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dae6c8cdc6046d47eee677
26 janvier 2026
26 janvier 2026
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience du 17 décembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69737a15cdc6046d476bad99
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de Grenoble Et par Me François COUTARD et Me Mathieu BOMBARD de la SELAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3ee8d6ea26f688da845
1 octobre 2024
1 octobre 2024
2023 Appelant : Monsieur [B] [D], représenté par Me Sonia SANZALONE de la SELEURL CABINET SANZALONE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0535 Intimée : Madame [T] [M], représentée par Me Alexis
Source officielleChambre 3-1
6708bffe445a086e2bcedad9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/08997 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNM4U Ordonnance n° 2024/M209 Mme [N] [Z] [I] Représentant : Me Alexis REYNE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6708c002445a086e2bcedb1f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[B] [O] Représenté par Me Marie-pierre ABIVEN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN, avocat au barreau d'AMIENS, substituée à l'audience par Me Alexia DELVIENNE, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE
Source officiellePS élections pro
663136fb19f939ca6242dc92
26 avril 2024
26 avril 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 26 avril 2024 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officielleChambre Commerciale
6868b51a9508abe85120461e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, chargée
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc13
30 juillet 2025
30 juillet 2025
BERDO demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexis GAUCHER-PIOLA, avocat au barreau de LIBOURNE S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6864beb9f8541312a816c5ec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BONDHON, représentée par Me Alexis ZEKRI-POSTACCHINI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0740 Intimée : S.C.I.
Source officielleChambre Commerciale
67134be9208351cec658658f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Société COMPTOIR LYONNAIS DES METAUX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexis
Source officielleTPROX Contentieux Général
671939d114868318089e234f
11 octobre 2024
11 octobre 2024
70E TPROX Contentieux Général N° RG 24/00300 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZUX4 CADUCITÉ [F] [X] NEE [D] C/ [R] [U] NEE [N] Le - Expéditions délivrées à -Maître Fatima GAJJA-BENFEDDOUL -Me Alexis
Source officielleService des référés
671fe41bf5341ca999ad470c
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexane RAYNALDY de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P164 DEFENDEUR Monsieur [O] [D] [Adresse 1] [Localité 3] non constitué
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f670c
4 avril 2024
4 avril 2024
07 Décembre 2021 Magistrat : Madame JEORGER-LE GAC, Conseillère APPELANT : SAS KOLYS Représentée par Me Benoît BOMMELAER, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 502663 Représentée par Me Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ec365bbe450008b2ce64
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COFIRHAD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65a6d80547251e2b2424babd
15 janvier 2024
15 janvier 2024
la demanderesse fait connaître le motif légitime pour lequel elle n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidente assistée de Alexis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b161a1b9f94e984650b542
24 janvier 2024
24 janvier 2024
_______________________________ Audience publique du 24 janvier 2024 partie demanderesse Société [5] dont le siège social est : [Adresse 1] représentée par Maître Denis ROUANET substitué par Me Alexis
Source officiellePPP Contentieux général
6615831ddb5098996d5a4394
9 avril 2024
9 avril 2024
DEMANDERESSE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL AQUITAINE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Maître Claire MAILLET de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC substituée par Me Alexia
Source officiellePage 72 sur 525